Xavier Bilate rapporteur public ; - les observations de Me Tekin, représentant Mme B, et de Me Jacquier, représentant le département de la Dordogne. Considérant ce qui suit : 1.

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Spinosi, Sureau, avocat du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la société Fish, les conclusions de M.

Under the seventh clause of her will, she settled her estate on her son, Francesc-Xavier, as tenant for life.

BOIS & MATERIAUX prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat

inscription au répertoire général : 07 / 3812 Décision déférée à la Cour : Jugements des 27 MAI 1999 et 24 MAI 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 / 5406 APPELANT : Monsieur Xavier

Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 28 Avril 2023 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PROCEDURE M.

commandant Bory" a heurté deux embarcations "zodiac" de la marine nationale au cours d'un exercice de récupération de fusiliers commandos; que l'accident a entraîné la disparition du quartier maître Xavier

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1. Considérant que les requêtes de l'association Les amis de la rade et des calanques, de M.

[X] [O] et Mme [Y] [E] épouse [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.E.L.A.R.L

PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 avril 2026 Nº RG: 2025R00038 DEMANDEUR SAS HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par l'AARPI ASA Avocats prise en la personne de Me Xavier

Xavier CZECH La Minute est signée électroniquement par M. Luc DOUTRELANT, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

MOUBARAK [Adresse 2] [Localité 3] / Réunion Représentant : Me Xavier BELLIARD de l'AARPI BELLIARD-JORELLE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture: 15 février 2022 DÉBATS : en

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

domiciliés ès qualités au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.I. [9] société radiée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 N° RG 24/02630 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y7C5 DEMANDERESSE : [14] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Xavier

CINQ FEVRIER DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA EGA-SYSTEME dont le siège social est 83, Boucle de la Ramée

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Stefover et de la Mutuelle