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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2403021_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, Signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300477_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101412
9 décembre 2015
9 décembre 2015
vendu à l'occasion d'un démarchage à domicile entre la SA GROUPE SOFEMO et les époux X... le 12 mars 2010, faute de renseignement de la rubrique « référence », faute d'indication de la puissance en watts
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY03702_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 7 décembre 2018, la SARL CS de Til-Châtel a déposé une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une centrale photovoltaïque de 29,1 mega watt-crêtes, implantée sur deux parcelles d'une
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6708165989f19e8c50f85fbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MEPHAR immatriculée au RCS DE BORDEAUX sous le numéro 437 910 466, agissant par sa gérante Mme [N] [C] 15 allée James Watt 33700 MERIGNAC représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE
Source officielle3ème chambre
DTA_2301252_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'intérieur des procédés d'isolation destinés à l'isolation thermique des rampants de toiture et plafonds de combles possèdent une résistance thermique supérieure ou égale à : - 6 mètres carrés Kelvin par watt
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603706fbe0a560a1b295eee9
23 juin 2015
23 juin 2015
naissance 2] 1978 à [Localité 2] (Cameroun) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Mesmer GUEUYOU, avocat postulant du barreau des HAUTS-DE-SEINE assisté de Me Simplice Ferdinand WABO
Source officiellesoc
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27 février 1992
27 février 1992
Girard à Lomme (Nord), et actuellement sans domicile, ni résidence connus, 9°/ de Mme Danielle Colle, demeurant 2, rue Mariotte à Lille (Nord), 10°/ de Mme Chantal Devos, demeurant 34, rue James Watt
Source officielle7ème Chambre
DTA_2316792_20260212
12 février 2026
12 février 2026
respecte bien le critère technique fixé par l’article 11 de l’arrêté du 17 novembre 2020 dès lors que les matériaux isolants prévus possèdent une résistance thermique supérieure à 6 mètres carré Kelvin par watt
Source officielle1ère chambre
DTA_2202884_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de M. B..., représentant la société Foncière immobilière Bernard B....
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0713JUD001813991
13 juillet 1995
13 juillet 1995
Mr Watts bore a grievance against the Warden of Winchester College, Lord Aldington, at the time Chairman of an insurance company, concerning an insurance claim.
Source officielle17e chambre
631987be51eeae4f1309d3b2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Sur les mauvais résultats en 2016 En janvier 2016, le salarié a rejoint l'entité Watson (pièce S n°23) en qualité de « WA Client Engagement », non-manager et a signé une Quota Letter Absolute Sales
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229ebd2fa6fd0f8040477
20 avril 2023
20 avril 2023
juridictionnelle totale numéro 2022/017010 du 21/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉ Monsieur [Z] [I] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hervé Roméo WATAT
Source officielle1ère chambre
DTA_2501632_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, signé R. F Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500705_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303145_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton, conseiller, M. Raveneau, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303287_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2025 La rapporteure, signé R. BLe président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301489_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300293_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401766_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.
Source officiellePage 23 sur 45