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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869fe

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

Il conteste devoir user de la voie contentieuse pour changer de nom expliquant qu'il ne souhaite pas que son père soit informé de sa démarche, craignant qu'il ne se venge physiquement sur lui ou sur l'un

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

Voir →

Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

Voir →

Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d327

Appel

8 octobre 2003

8 octobre 2003

SUR CE Considérant que l'expertise établit qu'à la suite de l'opération une thrombose s'est constituée très vraisemblablement au niveau de la veine fémorale commune et a entraîné une embolie pulmonaire

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102325_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

de travail au sein du service depuis le départ de Mme C, de leurs forts doutes sur les motivations de cette dernière en cas de réintégration dans le service incendie, sur sa volonté supposée de se venger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220560_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

originaire de Kinshasa et infirmier de profession, il a commis une erreur médicale qui a entraîné la mort d'une de ses patientes et que la famille de cette dernière l'a accusé de meurtre et cherche à se venger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220574_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elle craint de rentrer au Congo car sa belle-mère pourrait vouloir se venger sur elle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300288_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

possible, patient va récupérer progressivement ; - le 1er avril suivant était diagnostiqué à la clinique St Georges la présence d'un œdème de l'avant-bras gauche et petit caillot pariétal en regard de la veine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307632_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle présente une hypertension artérielle sévère (HTA) nécessitant un traitement à vie, qui s'est compliquée de troubles visuels (occlusion de la veine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-244432

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

In the same vein, the applicant further complains that his right to a hearing within a reasonable time was breached.         QUESTIONS TO THE PARTIES 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03476

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

E..., de l'accuser à tort, en cherchant à se venger d'une absence de père ; que, concernant son fils, il a indiqué "se demander si le traumatisme de cette accusation de pédophilie par le mari de ma nièce

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae3cf40727a0043af59

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Une expertise a été réalisée par le cabinet VERING afin d'évaluer les dommages subis.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210322

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

U..., domicilié [...] , 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Véring, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037942853

Admin. suprême

31 décembre 2018

31 décembre 2018

hospitalier de Saint-Nazaire, une intervention chirurgicale consistant en un pontage fémoro-poplité sur la jambe gauche ; qu'après sa sortie de l'hôpital le 22 octobre suivant, il a été victime d'un érysipèle veino-lymphatique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203341_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur les préjudices : Il résulte du rapport d’expertise du 18 décembre 2019 établi par la société VRS Vering que pour déterminer les préjudices financiers du centre commercial, ont été pris en considération

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0621JUD000801407

Admin. suprême

21 juin 2011

21 juin 2011

he or she ceased to meet the security vetting criteria (Section VI.4 of the Act).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100476_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Lors de l'opération, il a été constaté un saignement abondant consécutif à une section transversale par le médecin réalisant l'intervention de l'artère poplité basse, de la veine et du nerf sciatique poplité

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2241782-2402590

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

When allowed to go to the lavatory she attempted to cut the veins of her wrists.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01974_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

En troisième lieu, dans les suites immédiates de l'intervention chirurgicale du 25 septembre 2017, Mme A a présenté une thrombose profonde de la veine céphalique et un œdème du membre supérieur gauche

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207077_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

B, que son frère a été assassiné en 1998, que son père a réuni tous les membres de la famille pour se venger, que le requérant devait être celui qui vengerait son frère, car il n'était pas marié, que la

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aeca1775905dba3bb7c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

préparer les déclarations de pertes qui ont été finalisées les 25 mars et 29 avril 2019, seuls documents officiels ayant servi de fondement à sa réclamation détaillée et transmis à l'expert, le cabinet Vering

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00588_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

A cet égard, la seule mention, non circonstanciée, du rapport d’expertise réalisé le 20 février 2019 par le cabinet Vering, selon laquelle « de nombreuses vidéos et photos sur les réseaux sociaux permettent

Source officielle