faits auraient eu lieu dans l'appartement que Beygo avait mis à la disposition de son ex-épouse dès février 1982 et que Mme Z... avait pu croire à l'époque, en toute logique, que la disparition des vêtements

cours d'une manifestation se déroulant devant l'hôtel de ville de la municipalité qui l'a engagé, s'oppose à l'entrée d'un fonctionnaire territorial dans ce bâtiment en l'agrippant par le vol de son vêtement

déclarations faites devant le tribunal ; que le fait que l'on ait pas retrouvé le blouson décrit lors des perquisitions effectuées chez Christian H... ne suffit pas à établir qu'il n'a jamais porté un tel vêtement

décision de base légale ; 3 )"alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées, le prévenu faisait valoir que l'Administration n'avait jamais soutenu que le tissu ayant servi à la confection des vêtements

verrouillant la porte de sa résidence secondaire alors que l'adolescente venait lui apporter un pain pour s'isoler avec elle, l'embrasser sur la bouche, lui caresser la poitrine et le sexe par-dessus ses vêtements

attaqué rappelle que, selon la jeune fille, le prévenu "aurait commencé à la toucher au niveau des parties sexuelles puis après une période de 5 ans ou 6 ans aurait tenté en vain de lui enlever ses vêtements

. ; que les films des caméras de sécurité des stations-service de Carquefou et de Vigneux permettent d'établir une très grande ressemblance entre le malfaiteur portant un vêtement à capuche et Jérémie

entraîné une incapacité totale temporaire supérieure à 8 jours ; "aux motifs que s'il est établi qu' Antoine Y... avait insulté des consommateurs et avait empoigné Rosaria Z... par le col de son vêtement

station estivale, moyennant un loyer payé les 15 juin, 15 juillet, 15 août et 15 septembre, pour y exploiter "durant les seuls mois d'été", comme l'indiquait Mme B..., "le fonds de commerce de vente de vêtements

gratuitement des faits qu'il n'a pas commis ; que, par ailleurs, Y... dans ses déclarations s'est trouvé en contradiction avec les éléments matériels recueillis, il n'a pas décrit exactement les vêtements

X... rappelait que sur l'ensemble des saisons, il avait été classé meilleur vendeur de son équipe pour la collection sous-vêtements, les objectifs de réassort et de permanent, faits non contestés par la

. 111-1 et suivants la bande roulottée de finition incluse dans le modèle litigieux après avoir simplement constaté que ladite bande "n'est pas une manière exclusivement nécessaire de terminer les vêtements

en évidence les contradictions des quelques pièces versées aux débats par son employeur pour établir la faute grave qui lui était reprochée, et notamment les discordances des numéros de série des vêtements

de son exposition à l'amiante parce que c'était seulement par le décret du 22 mai 1996 qu'ont été intégrés au tableau n° 30 des maladies professionnelles les travaux nécessitant le port habituel de vêtements

aux techniques américaines de management, ni que les communications téléphoniques passées au domicile de Véronique Y...avaient bien été passées pour les besoins de la société, ni que les achats de vêtements

établi, que l'exécution n'a pas été conforme à l'intention des parties ; qu'ayant constaté les défauts de teintes des pantalons livrés, les rendant impropres à l'usage convenu et ce même pour des vêtements

constituer la contrefaçon de la marque Pull'sations et qui ne conteste pas que les caleçons vendus par les sociétés Deauville Distribution et Joubert sous la marque Pulsation entraient dans la classe des vêtements

violé les articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; alors que, d'autre part, l'employeur faisait valoir que le salarié avait dissimulé dans le dépôt de l'entreprise des séries de vêtements