X... à la somme totale de 206. 194 euros, AUX MOTIFS QUE le bien concerné est un terrain composé de deux parcelles, l'une cadastrée section... de 1. 774 m ² en nature de lande, bois et taillis consistant

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Metidji-Talbi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001510 du tribunal administratif

procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire, enregistrés les 29 novembre, 27 décembre 2022 et 13 juin 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Electrom, représentée par Me Taiebi

D A, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de l'enfant B Ouazzani-Taybi, représentés par Me Faure-Cromarias, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 septembre

par les représentants de la direction départementale des territoires et de la mer le 18 mai 2022, que la parcelle de Mme A est dotée d'un boisement en futaie de pin d'Alep accompagné de chêne vert en taillis

(selon l'acte de 1933 le n0 112 correspondait à un taillis dépendant de la ferme de la C... pour une superficie totale de I ha 44 a 60 ca).

Forêt" "Les Chaumes d'Abonneau" "Les Chaumes d'Abonneau" "Les Chaumes d'Abonneau" "La Forêt" "La Forêt" "La Tripière" "La Tripière" Landes Terres (2)Terres (2) Landes Terres (2) Landes Landes Bois-Taillis

immatriculée depuis un an à Neuilly-sur Seine, s'est portée acquéreur dans le département de l'Eure du château du Boulay-Morin, de divers bâtiments à usage de dépendance et de parcelles de terre en nature de taillis

d'Abonneau " " Les Chaumes d'Abonneau " " Les Chaumes d'Abonneau " " La Forêt " " La Forêt " " La Tripière " " La Tripière " Landes Terres (2) Landes Terres (2) Landes Landes Bois-Taillis

formations telles que garrigues, landes et maquis ; / 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes truffiers et vergers à châtaignes ; / 3° Les opérations portant sur les taillis

En sont exclus les bois, taillis et friches, à l'exception des terres situées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique ou à La Réunion et mentionnées à l'article L. 181-4 ainsi que de celles situées à Mayotte

Il ressort de la cartographie de l'Institut national de l'information géographique et forestière que la parcelle AB8 comporte des taillis et une forêt de feuillus dont l'appelante n'établit pas qu'ils

C..., représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles ils ont été assujettis

B C et Mme A C, représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales

B..., représenté par Me Tabi, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été assignés pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre

C B et Mme A B, représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 avril 2023 et 26 novembre 2024, la SASU Agco Informatique, représentée par Me Tabi, doit être regardée comme demandant au

de 10 boxes à chevaux et une tourelle, deux tunnels de stockage et un hangar, une dépendance, cadastrés section ZD n° 23, 39, 65 et 68, ainsi que deux parcelles non attenantes en nature de terre et taillis