CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 143 résultats pour « Pierre LACROIX »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2301586_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402004_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Des pièces, présentées par la préfète du Rhône, ont été enregistrées le 29 février 2024.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2410510_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309658_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309677_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2508722_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 24 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510605_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Vu : – le jugement n° 2308937 du 7 novembre 2024 ; – les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500278_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Vu le jugement n° 2109254 du 2 mai 2024 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209669_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le président, rapporteur A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2314115_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

B C, représentée par Me Lacroix, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2023 par laquelle la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) a refusé de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404760_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. Le président, rapporteur, A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501383_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Vu le jugement n° 2200904 du 3 juin 2024 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2410048_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Vu le jugement n° 2309252 du 31 janvier 2024 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304390_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

(Me Lacroix), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 février 2023 du préfet de la Haute-Savoie portant cessibilité des parcelles nécessaires au projet d’extension de l’unité de dépollution

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300079_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 15 mai 2025. Le président, rapporteur A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310269_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Délibéré après l'audience du 8 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, premier conseiller, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc84ccdc6046d475946f4

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En l'espèce, la demanderesse a exposé ses demandes mais n'a remis aucune pièce justificative à l'appui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10847

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

[Y], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Etienne Lacroix tous artifices, société anonyme ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510188_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2510589_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 23 sur 208

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC181 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS

SIREN 105989156Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LACROIX, Mickaël, Pierre

SIREN 850422726Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION

SIREN 921308920Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

08/01/2026

Voir →

Créations

Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre

SIREN 792021917Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/12/2025

Voir →

Radiations

LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX

SIREN 951166297Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

27/11/2025

Voir →