SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * l'association LA 6EME ATMOSPHERE n'emploie plus aucun intermittent.

GARELLI c/ Compagnie d’assurance MAIF ASSURANCES Grosse délivrée à Me Nathalie PUJOL Expédition délivrée à Me Etienne BERARD EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le trois Juillet

N° 2025/ AUDIENCE DU 01 Avril 2025 2EME CHAMBRE A AFFAIRE N° RG 18/02129 - N° Portalis DB3Q-W-B7C-L4Z2 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J] [E] [Y] épouse [F] C/ [O] [S] [L] [F] Pièces

Le juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2025, la societé civile immobilière (SCI) Kite Way, représentée par Me Bezard, demande au juge des référés :

", lire : "substituées par celles d'autres pierres..." ; PAR CES MOTIFS : RECTIFIANT l'arrêt n° 798 P du 4 mai 1993 : DIT qu'en page 5, à la 17e ligne, au lieu de "substituées par d'autres pierres

Jean-Luc A..., demeurant à Lapalisse (Allier), 7, Place Charles Bécaud, 3°/ de Mme Michèle A..., épouse C..., demeurant à Lapalisse (Allier), 7, Place Charles Bécaud, 4°/ de Mme Marie A..., demeurant

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2006, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour abus de confiance et abus de faiblesse, à

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

cour : Jugement rendu(e) le 25 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 10/00118 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandrine BEZARD-JOUANNEAU

présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.

[W] [E] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Alexandre DE VREGILLE - #D0044 représentée par Maître Véronique MARRE de la SELARL SELARL MARRE & GUILLARD - #E1253 représenté par Me Anne BERARD QUELIN - #

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Catherine DAUMAS de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD - #P0056 DEFENDERESSE S.C.I.

Jean-Pierre contre l'arrêt n° 515/88 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 18 novembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 25 juillet 1995 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction générale des

septembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re et 4e chambres civiles), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic la société à responsabilité limitée Cabinet Pierre

Jean-Marie X..., alias Pierre de Saint-Amand, domicilié ... (6e), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 janvier 1992 par le président du tribunal de grande instance de Paris, qui a autorisé des agents

Jean-Pierre Marrecau, président directeur général de la société Marrecau, ...

Pierre, demeurant ...