CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 803 résultats pour « Pascal LAURENT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2100071_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A est propriétaire de deux parcelles cadastrés ZK 117 et 118, situées sur le lieu-dit du " Moulin de Saint-Laurent " sur la commune de Saint-Laurent-de-la-Prée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CC

soc

613721e3cd580146773f87b6

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

Pascal K..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 318) M. Jean-Jacques I..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502652_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

février 2025, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par le cabinet Katam Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2025 par lequel le maire de Saint-Laurent-de-Mure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300069

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Laurent X... a reçu, par donation, un fonds grevé d'une servitude de passage au profit d'une parcelle acquise par M. et Mme Y... ; qu'il a assigné ceux-ci en extinction de cette servitude ; Attendu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Pascal V..., domicilié [...] , , [...] , 29°/ à M. Pascal W..., domicilié [...] , 30°/ à M. Philippe XX..., domicilié [...] , 31°/ à Mme Carol YY..., domiciliée [...] , 32°/ à M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b088

Appel

25 août 2022

25 août 2022

passage créé en limite nord de la parcelle [Cadastre 13].

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418cb4e0040aa3735d4f1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de Placement Immobilier [Adresse 1] [Localité 3] représentée par SELARL PRCB AVOCATS représentée par Maître Pascal ROTROU, avocat au barreau de PARIS - #D1443 DÉBATS A l’audience du 01 avril 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905d5

Appel

19 avril 2013

19 avril 2013

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d1

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Pascal X... A. T. I.

Source officielle
TJ

Service des référés

696e86fdcdc6046d47e9f00f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

KLEPIERRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent SCHITTENHELM de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocats au barreau de PARIS - #P0559 DEFENDERESSE L’E.U.R.L.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f837e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Laurent X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce22799a9057d5dd19f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[P] a failli à son obligation d'entretien des plantations présentes sur sa parcelle de terrain, en conséquence, - dire et juger M. [P] entièrement responsable du préjudice de M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

651e5360a81daa831884f467

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

DBVF-V-B7H-GDIN Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MACON, décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° APPELANTE [R] [N] Représentée par Me Laurent

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007916367

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Laurent Y..., M. Stéphane Y..., Mlle Agnès Y..., M. Christophe Y... et M.

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773f001a

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Pascale demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Monsieur X... Jean-Pierre demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f02d8

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Pascal demeurant ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69debcdc6046d47f2842f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, Président d'audience, Monsieur Christophe BUTEAU, Monsieur Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b2a7cdc6046d47f41eca

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal des Activités

Source officielle
CC

cr

61372609cd580146774227aa

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

interdisait cette manoeuvre ; que, pour éviter la collision, Omar Y... se rabattait à droite mais perdait le contrôle de son véhicule, et traversait la chaussée avant de percuter le véhicule conduit par Laurent

Source officielle

Page 23 sur 391

← PrécédentSuivant →