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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372192cd580146773f4de9
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dea
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4deb
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dec
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4ed4
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleciv2
6137265acd58014677424e5b
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Jean-Marie Z..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Garenne, quartier Les Bonfillons, 4°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
171, 87 euros pour Marc Y... et de 10. 419, 31 euros pour Marie-Louise Z... ; Vu la déclaration d'appel formée le 21 juillet 2010 par Marc Y... ; Vu ses conclusions en date du 1er mars 2011 dans lesquelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00856
11 septembre 2012
11 septembre 2012
sociétés Carrefour SA, Carrefour marchandises internationales et Carrefour France SAS venant aux droits de la société Carrefour hypermarchés France, que sur le pourvoi incident relevé par la société Jean-Marc
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907888_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient que : - le lot n° 4 " Couverture zinc - étanchéité " du marché de travaux, confié à la société Richard Marc et fils, a été résilié de plein droit ; - la résiliation de ce marché constitue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01932
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Marc X...le 17 mars 2006 est fondée par l'employeur sur le motif d'insuffisance professionnelle ; que pour caractériser et illustrer le motif dont s'agit l'employeur reproche au salarié : 1- le fait, qu'alors
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b0
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Le Conseil de Prud'hommes de MONTPELLIER par jugement en date du 15 mars 2004 a débouté Jean Marc Z...de toutes ses demandes et il a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b763
11 janvier 2008
11 janvier 2008
qu'aux dépens de première instance et d'appel ; * * * INTIMÉ, Marc Y... demande à la Cour de : CONFIRMER le jugement en ce qu'il a : DIT sans cause réelle et sérieuse le licenciement de Marc Y
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05200
30 septembre 2008
30 septembre 2008
X... ; " aux motifs que sur la mise en examen, que Marc X... soutient que celle-ci, prononcée le 29 mars 2007, est tardive, que le magistrat instructeur possédait en effet dès l'audition du 8 décembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100973
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Marc Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande M. Marc Y..., le condamne à payer à M.
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f6a
7 juin 2006
7 juin 2006
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 12 mai 2005, qui, pour complicité de dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 5 ans d'interdiction
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
2007 et à celles de Jean- Marc Y..., de Luc Z... et de Roger A... déposées le 12 avril 2007.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007841594
4 juillet 1994
4 juillet 1994
° 138 487, la requête enregistrée le 5 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET, dont le siège est : ..., représenté par son directeur
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb7
16 janvier 2007
16 janvier 2007
C / Anne-Marie Z... ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300348
5 avril 2018
5 avril 2018
Marc B..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2018, où étaient présents
Source officiellecr
6137261dcd580146774230e4
28 mai 2003
28 mai 2003
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2002, qui, pour complicité d'infractions à la législation relative aux jeux de hasard, l'a condamné à 10
Source officiellePage 23 sur 22153