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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CH - Section 1
6360cab73c369c7f74997110
31 octobre 2022
31 octobre 2022
faisant fonction de Président de la 2ème chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb96
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère
Source officielleChambre Sociale
62760cba593736057d78aa6a
5 mai 2022
5 mai 2022
2020 rendu par le Pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [X] [S] né le 20 mars 1955 à [Localité 5] (15) [Adresse 1] [Localité 6] Comparant Assisté de Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae8
2 octobre 2013
2 octobre 2013
François Lionel Xavier X...
Source officielleChambre Commerciale
63d379fcd1bc2605de4b490e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 novembre 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente et, M.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda404b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendue les avocats
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f580e8f105e58d1ae9194
3 avril 2025
3 avril 2025
1 exécutoire & 1 expédition à : 1 expédition à : le : Me Pierre-françois GIUDICELLI Me Stephen ROCHETTE REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE AVIGNON JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890fc
8 février 2007
8 février 2007
: 06 / 01076 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 15 Mars 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Claude X... ... 37700 SAINT PIERRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Sophie BELLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R56 SARL ETABLISSEMENTS JEAN-PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
INTIMÉS : - Monsieur Lionel K... demeurant ..., - Madame Patricia K... épouse L... demeurant ..., - Monsieur Francis K...
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88760
30 mai 2006
30 mai 2006
application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de :Monsieur PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33a
28 juin 2011
28 juin 2011
Jean-Pierre A...es qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SARL HDG et à la SARL SIDV SA SIDV SARL HDG SCP B... es qualité d'administrateur ad'hoc de la SARL HIRIART DURRUTHY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c8
18 janvier 2007
18 janvier 2007
représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assisté de Maître Pierre BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE, plaidant pour la SCP BAZIN-SIGNORET, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officiellesoc
613720bbcd580146773edec5
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Lionel Q..., vernisseur, demeurant 22, Ban de Moulin, Le Rhumont à Remiremont (Vosges), 15°/ de M.
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5a60
25 février 1992
25 février 1992
Lionel XW..., domicilié 52, rue H. Petit, Saint-Pardoux-Isaac (Lot-et-Garonne), 25°/ M. Bernard M... Antonia, domicilié ..., lotissement Bordevielle, Tonneins (Lot-et-Garonne), 26°/ M.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
6a17faeacdc6046d4735125d
28 mai 2026
28 mai 2026
Jérôme LINEL M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a9
10 avril 2002
10 avril 2002
MORONI, Avocat au Barreau de TOULON Me Antoine SOLLACARO, Avocat au Barreau d'AJACCIO Me Pierre HAIK, Avocat au Barreau de PARIS.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200268
10 février 2011
10 février 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Versailles, 5 novembre 2009), que la société Pierre
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Yves Rampnoux, demeurant La Gare de Pierre-Buffière, 87260 Pierre-Buffière, 98 / Mlle Josiane Raynaud, demeurant Les Sauvages, 87240 Saint-Sylvestre, 99 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7c
29 octobre 2012
29 octobre 2012
dans l'affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur Jean Pierre X...
Source officiellePage 23 sur 74
LARTIGUE, Pierrick, Lionel
11/06/2026
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SULPICE, Pierrick, Lionel, David
25/07/2025
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FAVREAU, Pierrick Lionel
20/05/2025
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SULPICE, Pierrick, Lionel, David
01/08/2024
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SULPICE, Pierrick, Lionel, David
12/07/2024
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