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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2004808_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mars 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Planchet, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005533_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005773_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005885_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105234_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105235_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409797_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - et les observations de Me Albertin, pour M. C. Le préfet de la Drôme n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle1ère ch. civile
6809c7415f55848ebdc19fc1
23 avril 2025
23 avril 2025
de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du Havre Monsieur [P] [L] né le 19 janvier 1957 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 2] représenté et assisté par Me Laurent LEPILLIER de
Source officiellecr
6137264ecd580146774248da
8 juillet 2004
8 juillet 2004
avec une arme réputée extrêmement dangereuse, à courte distance, en direction de la poitrine et du coeur d'un individu sans rechercher si Guy X..., qui était également en possession d'une arme non létale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0705DEC002505294
5 juillet 1995
5 juillet 1995
They failed to collect any information on the relationship between Lefteris and Elsie, the character of Lefteris and his past.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7f
27 juin 2008
27 juin 2008
A compter du 6 décembre 1976 ou 1977, le cabinet d'expertise BEAUMONT, devenue la SAS BEAUMONT LECOLIER EXPERTISES, a embauché Claudine X... en qualité de secrétaire.
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8156b28f3ce99faac12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
KLESIA ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Patricia LABEAUME, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDERESSE À L’INCIDENT ET DEFENDERESSE AU PRINCIPAL : S.A
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab8
8 avril 2025
8 avril 2025
2025 MINUTE N°25/ N° RG 20/00966 - N° Portalis DBWR-W-B7E-MXJC Affaire : [L] [D] C/ [K] [D] [S] [Y] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306256_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B A, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le préfet de la Drôme a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03512_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00487_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501327_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A B, représenté par Me Letellier, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301443_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 novembre et le 16 décembre 2023, la société ETPO, représentée par Me Letellier, demande au juge des référés, statuant sur le
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2023:147
22 mars 2023
22 mars 2023
c), del regolamento (CE) n. 207/2009 [divenuto articolo 7, paragrafo 1, lettera c), del regolamento (UE) 2017/1001] – Assenza di carattere distintivo – Articolo 7, paragrafo 1, lettera b), del regolamento
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbf
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Rue Letellier 75015 PARIS Représentée par Madame Paméla Y... Ayant pour conseil, Maître Charles J.
Source officiellePage 23 sur 137