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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
61624d60ed30a8f56173822b
29 juillet 2014
29 juillet 2014
[V] [D]) [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SCP CURRAL PILA RIGAL, avocat au barreau de Lyon, substituée par Me Sébastien MALRIC, avocat au barreau de LYON
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb1f
11 avril 1991
11 avril 1991
LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : RIGAL
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224757_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Rigal-Casta, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielle1re chambre civile
62ce637e9a20ce9fcf126899
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il n'y a pas lieu cependant d'allouer à l'EURL LAMBERT des dommages-intérêts concernant des frais d'exécution qui relèvent des dépens de première instance.
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c41
13 avril 1999
13 avril 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Lambert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0410DEC000699302
10 avril 2007
10 avril 2007
The case was transferred to the Head of the Prosecutor’s Office of the Riga Regional Court for additional investigation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d9cc25a97f0381f4e43
21 janvier 2015
21 janvier 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/09319 Me [T] & [U] - Mandataire liquidateur de SOCIETE LAMBERRET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES C/ [P] AGS CGEA D'[Localité 4] APPEL D'UNE DÉCISION
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210011
12 avril 2021
12 avril 2021
Searches were authorised on the basis of two search warrants of 4 July 2017 issued by an investigating judge of the Riga City Vidzeme District Court.
Source officielleJCP Amiens
67f430284e0040aa37362701
7 avril 2025
7 avril 2025
VOLKSWAGEN BANK GMBH C/ [D] [E] Expédition délivrée le 07/04/2025 à SELARL RIVAL Exécutoire délivré le07/04/2025 à SELARL RIVAL JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellecomm
613720afcd580146773ed73d
28 avril 1987
28 avril 1987
X..., de la Fédération, de la société Fertiligène Derome et de la société Maplex des actes de contrefaçon du certificat d'addition Hureau délivré le 28 janvier 1963 sous le n° 80.076 et du brevet Rical
Source officielleMagistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13
DTA_2308664_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC003298308
17 octobre 2017
17 octobre 2017
The applicant, Ms Svetlana Mertena, is a Latvian national who was born in 1940 and lives in Riga. 2.
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46b78
17 juin 1997
17 juin 1997
X... a fait construire une maison sur les murs de laquelle a été appliqué un enduit appelé " Lutèce Projext ", fabriqué par la société Lambert industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Plâtres
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403e80
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Platres Lambert production, venant aux droits de la société
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:394
3 juillet 2003
3 juillet 2003
#Europäischer Bürgerbeauftragter gegen Frank Lamberts.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5159
28 novembre 2002
28 novembre 2002
En juin 1997, il fut renvoyé en jugement devant la cour régionale de Riga et en octobre 1997 débuta l'examen au fond de l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b8
8 mars 2006
8 mars 2006
C/ La CLINIQUE LAMBERT, S.A., Décision déférée à la cour : jugement rendu le 2 avril 1997 par le TGI.
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0342
5 juillet 1989
5 juillet 1989
IMPERIAL, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de la société anonyme LAMBERT
Source officielle4ème chambre
DTA_2103413_20230216
16 février 2023
16 février 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction que Mme C a initialement soutenu, par courrier du 10 juillet 2018, avoir chuté dans une rigole d'évacuation des eaux de pluie, traversant une place piétonne
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621940
14 mai 1986
14 mai 1986
LAMBERT, avocat à la Cour, déclarant agir au nom de M.
Source officiellePage 23 sur 870