Michel O, à Mme Annyck O, à M. Philippe O, à Mme Christine O, à M. André E, à Mme Geneviève E, à M. Jacques E, à M. Yannick E, à M. Jean-Louis F, à M. José W, à Mme Maria W, à M.

Michel Henaff ; Considérant qu'aux termes de l'article 39 du code général des impôts, rendu applicable à l'impôt sur les sociétés par l'article 209 du même code : "1.

Michel Q..., demeurant ..., 24°/ M. Jean-Pierre R..., demeurant ..., 25°/ M. Michel S..., demeurant HLM Le Couriat, Appt. 143, Bât.

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

SAUVEUR, IGLESIAS, Gérard BOLZINGER, GALTIER, Edouard JENA, François LEDREU, Jean MONTSARRAT, Mme Annie PUYMADYGUY, MM. J.M.

Michel X... avait droit au quart de la succession de Jean-Baptiste Z... et, statuant à nouveau, D'AVOIR dit que M.

siège, la société à responsabilité limitée Antiquités Décor Jean et Marcelle Y... et de M.

épouse F..., Hugo D..., Michel X... et Paule Z....

Par ailleurs, ainsi que le souligne la société elle-même, Jean-Michel X... était autorisé à circuler sur l'ensemble du site, y compris dans la zone d'évolution de la chargeuse.

Michel Z..., 2 / de Mme Marie A..., épouse Z..., demeurant ensemble, Blainville, 60430 Ponchon, 3 / de M.

instance de Créteil RG no 05/52 APPELANTE Société SADEV 94 31 rue Anatole France 94300 VINCENNES représentée par Me Frédéric LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : T0 702 substitué par Me Michael

Michel XD..., demeurant chez Bordez, Brie Bardenac (16210) ; - n° 134647, présentée par M.

Jean-Michel, Le GROUPE DROUOT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, notamment pour délit de blessures involontaires, a condamné

Georges X..., Jean E..., Michel K..., Edmond L..., Pierre M...

EXPOSE DES FAITS La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT MICHEL SUR ORGE se déclare créancier du défendeur de la somme de 80 507,13 euros, en vertu d'un jugement rendu par le Tribuanl de céans en date du

placée en redressement judicaire, RCS de Créteil n°850990433,prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Michael

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL - LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 12/09/2005 ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02001 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal

la Courassistée de Me Jean Michel DE B..., avocat au barreau de RIOM INTIMÉE ---==oOOEOo==--- L'affaire a été communiquée au ministère public le 28 juin 2006 et visa de celui-ci a été donné le