classification des entreprises Classer les entreprises du point de vue économique (secteur, taille) et juridique (public, privé, formes et statut juridiques) Classer les entreprises en fonction de leurs finalités (production de biens et de services marchands

LEGIARTI000031350582

—

* * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000037561715

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: classes de MS au CM2 uniquement Maroc Kénitra Groupe scolaire Honoré de Balzac * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Ecole Auguste Renoir * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI Jacques

LEGIARTI000032850921

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Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

Article 1

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II Diplôme de la marine marchande option machine. 311 u 5 ans Ministère chargé de la mer. - Direction des affaires maritimes et des gens de mer (DAMGM).

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

" Le délai prévu au premier alinéa est réduit à dix jours en ce qui concerne les véhicules qu'un expert désigné dans des conditions fixées par délibération du congrès de la Nouvelle-Calédonie aura estimés d'une valeur marchande inférieure à un montant

Article ANNEXE 2

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940006679 940017338 Hôpital privé de Marne-la-Vallée AC MCO 9 852,40 9 852,40 ile de France 941 39369700800026 940300569 940000912 Hôpital privé de Vitry site Pasteur AC MCO 662,66 662,66 ile de France 911 5,72008E+13 910300219 910003888 HOPITAL PRIVE JACQUES

LEGIARTI000046246934

—

R. 542-73 du code de l'environnement Conseil supérieur de la météorologie Décret n° 91-1209 du 29 novembre 1991 portant réorganisation du Conseil supérieur de la météorologie Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

Article 1

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Brevet d'officier mécanicien de 1re classe de la marine marchande. Diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier. Diplôme de l'école nationale technique des mines de Douai.

Article Annexe

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, marins-pêcheurs Les dispositions de la présente annexe sont applicables aux personnels navigants de la marine marchande : -des entreprises de transports maritimes, -des entreprises de travaux maritimes, -des autres entreprises possédant, pour effectuer

Article ANNEXE

—

-Marine marchande B.

Article Annexe IIa

—

qualité globale C5-2.1 Contrôler la qualité sanitaire des matières premières et des productions X X C5-2.2 Contrôler la qualité organoleptique des matières premières et des productions X X C5-2.3 Contrôler la qualité marchande

Article Annexe IIa

—

Article ANNEXE I

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structures employeuses Les activités s'exercent notamment dans le cadre d'associations de jeunesse, d'éducation populaire ou de sport, de collectivités publiques, de regroupements intercommunaux, du secteur médico-social, d'entreprises du secteur marchand

Article ANNEXE I

—

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Charente-Maritime Rochefort - Charente-Maritime Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques

LEGIARTI000043273702

—

Le montant maximal éligible de l'aide ne doit pas dépasser la valeur marchande du bien loué ; e) Les coûts autres que les dépenses visées au d et liés au contrat de crédit-bail tels que les taxes, marges du bailleur, coûts de refinancement, frais généraux

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

son conducteur ; 2° Véhicules ne pouvant être restitués à son propriétaire ou son conducteur qu'après exécution des travaux reconnus indispensables ; 3° Véhicules hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité et dont la valeur marchande

Article 8

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de la déclaration sociale nominative, excepté pour les contrats mentionnés au 2° du II de l'article R. 133-14 du code de la sécurité sociale et au plus tard au 1er janvier 2021 pour les fins de contrat de travail du personnel navigant de la marine marchande

Article Annexe II

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d'exercer des fonctions opérationnelles ou d'appui en matière d'électronique et d'électrotechnique à bord de navires de plus de 750 kW TITRES FONCTIONS CORRESPONDANTES À BORD PRÉROGATIVES Brevet d'officier électronicien et système de la marine marchande

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