Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
626b8161d1fb03057d9a5011
28 avril 2022
28 avril 2022
- une troisième facture de l'entreprise GOMES en date du 25 septembre 2014 d'un montant de 6.637,88 €, mais retenu pour le seul montant de 6.500 € correspondant à l'abondement par Mme [F] du compte
Source officielleChambre civile 1-1
6708c060445a086e2bcee16b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CHARTRES, vestiaire : 000016 - N° du dossier 23.049 APPELANTE ET Madame [T], [P] [L] née le 6 septembre 1974 à [Localité 3], de nationalité française [Adresse 1] représentée par Me Florence GOMES
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f1a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GOMES SERRURERIE représentée par son Président [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01021_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Pour expédition conforme, La greffière en chef Bénédicte Gozé 3 N°24DA01021
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01022_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Pour expédition conforme, La greffière en chef Bénédicte Gozé 3 N°24DA01022
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01044_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Pour expédition conforme La greffière, Bénédicte Gozé 3 N°23DA01044
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305958_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A B et Mme C B, représentés par Me Gobbé, de la SCP Avocats Liberté, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2023 par lequel le maire de Lassy a refusé de leur délivrer un permis de
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200555_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
GOUES La République mande et ordonne au préfet de la Guadeloupe en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-176609
8 août 2017
8 août 2017
The passengers had left the bus and gone to the forest, agreeing to return at 4.30 p.m.
Source officielle7ème Chambre
69758590cdc6046d479ec617
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DELBAT Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [T] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Florence GOMES de l’AARPI G.B.L AVOCATS, avocats au barreau des HAUTS-DE-SEINE
Source officielle9ème chambre
DTA_2203257_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
La carrière des Gottes, située sur les communes de Saint-Julien-Molin-Molette et Colombier, est exploitée au bénéfice, en dernier lieu, d'une autorisation d'exploitation délivrée par arrêté préfectoral
Source officielle9ème chambre
DTA_2203900_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
La carrière des Gottes, située sur les communes de Saint-Julien-Molin-Molette et Colombier, est exploitée au bénéfice, en dernier lieu, d'une autorisation d'exploitation délivrée par arrêté préfectoral
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-189285
13 décembre 2018
13 décembre 2018
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 13 décembre 2018 QUATRIÈME SECTION Requête n o 25180/16 António José GOMES
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007754875
23 février 1990
23 février 1990
dessins accompagnant le projet remis par lui dans la première partie de l'épreuve d'admission consistant en l'élaboration puis en la présentation d'un projet, son nom apposé par lui n'avait pas été gommé
Source officielleChambre 07
69f2c317cdc6046d470909a5
4 avril 2025
4 avril 2025
Hamilton, [Q] GOMES OLIVEIRA, Président, [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Olivier DELMAS-LEGUERY Juges : M.
Source officielle1ère Chambre
697c511ecdc6046d473821a9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COUR D'APPEL de RIOM Première Chambre Civile N° RG 26/00028 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOPE Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en
Source officielle8ème chambre 3ème section
6581ee0d3ea7c8c112520f78
15 décembre 2023
15 décembre 2023
DEMANDEURS Monsieur [Z] [P] Madame [K] dite [S] [D] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a1926ffcdc6046d4753f2f1
28 mai 2026
28 mai 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du dossier RL22-044 Intimé : Monsieur [N] [R] Aide juridictionnelle totale n°C-75056-2023-509509 du 17/11/2023, représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL
Source officielleciv2
60794c049ba5988459c4472d
20 mai 1981
20 mai 1981
GORE, OCCUPANTS D'UN TERRAIN SIS A MORNE-A-L'EAU (GUADELOUPE), DONT LES CONSORTS Z... SE PRETENDAIENT PROPRIETAIRES; QUE LE TRIBUNAL A DECIDE QUE LES CONSORTS A...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500868_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2025, la société Axpo Storage FR1, représentée par Me Gossement, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 novembre
Source officiellePage 23 sur 345