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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c65706

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les sociétés Advento et Ecotech relèvent qu'il n'y a aucun désordre à cet égard puisqu'une goulotte de récupération des eaux a été mise en place et empêche les écoulements dans le parking.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210116

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

d'entreprise établie par le médecin du travail de janvier 2005 à 2008 que le poste sur la chaîne de phosphatation modernisée présentait des risques de tendinite par un brassage des pièces au travers d'un goulot

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f09cdc6046d4720a32b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

amovible engendrant un rendu inesthétique incompatible avec le standing de la piscine, une différence de teinte flagrante entre les margelles grès cérame posées sur l’arase et celles installées sur la goulotte

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

689a3604fd8239f1252f7876

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A l’intérieur il devra également être positionné sous goulotte pour les mêmes raisons. Les travaux sont évalués au montant forfaitaire de 800 euros HT.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300085

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

travaux de rénovation de leur appartement sous astreinte ; que si le juge des référés a relevé que l'exécution des travaux nécessitait la mise en place d'un treuil dans la cage d'escalier et d'une goulotte

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c1b8daa57c7f66a5e8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par ailleurs, il résulte d'un compte rendu de la société GRDF que le collier de fixation de certains branchements a été enlevé, afin de passer la goulotte de câbles derrière, et que des branchements ont

Source officielle
CA

3e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3ead

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'architecte [I] [O] a établi une note d'expertise technique au mois de janvier 2018 à la requête de Madame [U] et indique que l'écoulement des eaux est limité par le goulot d'étranglement que sont deux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01492

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Il relève que la bouteille en plastique décrite par la victime comme étant celle utilisée par ses agresseurs a été retrouvée sur le lieu des faits et qu'ont été retrouvés sur son goulot, lors de l'expertise

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

que ces modifications successives ont entraîné une aggravation de l'écoulement des eaux vers les terrasses du rez-de-chaussée, que pour cette raison en 1992-1993, il était prévu le rallongement des goulottes

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0fefbacdc6046d4788f6a0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de la chaudière non conforme, 5° : poteau de l'avancée du toit de l'entrée se désolidarisant de la maison, 6° : problèmes électriques (raccordements et boîtes de connexion non conforme, dans les goulottes

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Patrick, Bernard Garreau, 16 / Mme Anne-Marie Malesset, épouse Gobillot, 17 / M. Joël Michel Gois, demeurant 17, rue Rouget de L'Isle, 36000 Châteauroux, 18 / M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100043_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Le 24 février 2020, la SAS APG a déposé une demande de permis de construire portant sur une unité de méthanisation située au lieudit le Gobillot à Sancoins (Cher), d'une surface de plancher de 4 159,47

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906156_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 16 décembre 2019, 12 juillet 2022 et 4 novembre 2022, Mme A C, représentée Me Gobillot, doit être regardée comme demandant

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7aff23bcaf505db6965c9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

selon avis de réception aux débats, avoir informé la bailleresse de différents désordres dans le logement, à savoir: un affaissement du plafond dans la pièce à droite de l'entrée, un décollement d'une goulotte

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc822980a82f59d874a6

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Aucun manquement ne sera retenu au titre de la présence de goulottes apparentes à l’étage.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

686ca824202006593453d424

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

maintient qu'antérieurement à l'installation des six climatiseurs ayant donné lieu à facturation du 23 juillet 2018, elle a dû intervenir pour la réalisation de travaux préparatoires, pour la pose de goulottes

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e1a40f8b0008cb716f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

courant descellée, des plinthes décollées et deux saignées bétonnées, - dans le dégagement, un trou bétonné, le rail bas d'un placard absent, des gros éclats sur des portes avec des traces et des goulottes

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-NA56 S.E.L.A.R.L. EKIP'c/S.A

653a067ad0451e8318d0e9bf

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

frigorifiques, groupes de sécurité pour chauffe-eau, disjoncteurs, supports muraux prémontés pour la climatisation, siphons, supports Rubber, thermostats, coffrets pour tableau électrique, disconnecteurs, goulottes

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205583_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

d’ampoule) et au plafond de plusieurs pièces où il manque des ampoules (couloir, cuisine, salon), d’autre part que dans le placard du rez-de-chaussée entre le salon et la cuisine, une partie de la goulotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Cela consistait aux nettoyages des goulottes de zinc et à l'écumage du four à zinc. Les plaques d'amiante dégageaient de la fumée et à l'époque il n'y avait pas de protection individuelle.

Source officielle