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865 résultats pour « Gesbert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

69e28228cdc6046d479c7ee5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GEIT, avocat au barreau de PARIS,vestiaire G377 DÉFENDEUR Monsieur [I] [Y] [F] demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Charlotte GEVAERT-DELHAYE

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

696697d9cdc6046d472d4912

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/00082 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2QUI N° de MINUTE : 26/00054 DEMANDEUR Société [15] [Adresse 4] [Localité 7] représentée à l’audience par Me Benjamin GEVAERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b79123db6632de3169c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PEETWORK [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Victoria GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4bb1119f12788f059d5b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [Y] [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Thierry GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de MONTLUCON APPELANT E T : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163279233484180ee7228d5

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

juridictionnelle Partielle numéro 2009/056002 du 27/01/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Entreprise LSRP [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me France CARMINATI-GELBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bf4

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

APPELANT : Monsieur Jacques X... demeurant... 75015 PARIS, représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Charlotte GEVAERT, toque E1036, collaboratrice de Maître Patrick TABET, avocat

Source officielle
CC

comm

613723c5cd5801467740df52

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de la société Alnaco, société anonyme, société de droit belge, dont le siège est Glabbeekstraat 241, B 3450, Geetbets

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2601443_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Samuel Gesret, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département, à l’exception de certains

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2526668_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Gesret, secrétaire général de la préfecture et signataire de l’arrêté attaqué, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département à l’exception de certaines

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae658cdc6046d470fdd07

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège de la société, Demandeur à l'injonction de payer du 21/10/2025 Représentant : SCP LEVY ROCHE SARDA, suppléée par Me GESSET

Source officielle
TJ

Contentieux

69d9489ecdc6046d47ce0fad

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de MONTLUCON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= AUDIENCE DU 10 Avril 2026 DEMANDEUR : Monsieur [J] [X] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Thierry GESSET

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG

ECLI:CEDH:003-1303908-1360002

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

  Sachverhalt   Bei den Beschwerden geht es um eine der großen Fragen, die sich nach der deutschen Wiedervereinigung gestellt haben: In welcher Weise ist den Personen, die entweder nach 1949

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3844cdc6046d471f04f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORANGE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Patrice PAUPER, avocat au barreau d’ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Charlotte GEVAERT-DELHAYE, Vice-présidente, statuant en juge unique

Source officielle
CA

3ème chambre A

627df8cc0d41e0057d43e40d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

S'agissant de sa demande en paiement de la somme de 752 € qu'il estime lui être due au titre de la vente «'Gessent-Courbon'», la seule allégation non suivie d'offre de preuve selon laquelle il a été écarté

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602940_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Gesret, secrétaire général de la préfecture, et en cas d’absence ou d’empêchement de M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc16cf3132893b214b9e44

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

. - GENIQUE la SCP GERBET Z... D... Copies certifiées conformes délivrées à : Eliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c9a

Appel

27 janvier 2004

27 janvier 2004

Louis GERBET, PrésidentM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb27

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

I BREEDEWUES J 1259 SENNIN GERBERG (LUXEMBOURG) représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI, avocats au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10949

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

de bord qui gère la position des produits à ranger ou à aller chercher, les assistant dans ce travail ; que de plus, du schéma versé en pièce n° 35 par le salarié, il apparaît aussi que ces caristes gerbent

Source officielle
CA

chambre sociale

61640fc48b54ceaa445923f9

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

VICAT poursuites et diligences de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin GEVAERT (avocat au barreau de

Source officielle