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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
64549e67eedb07d0f8185eed
3 mai 2023
3 mai 2023
de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Lisiane FENIE-BARADAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me Catherine DE MONCLIN de la SCP CABINET FRANCESCHI
Source officielleChambre des Référés
66964122f5112d8edd0579ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant et par Me Sophie DE FRANCESCHI
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9a074f52364935fc58a09
19 décembre 2019
19 décembre 2019
[A] Né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 14] Représentés et assistés à l'audience de Me Laurence ACQUAVIVA FRANCESCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0153, substituant
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162ec246c9bddc8258475b8
26 octobre 2012
26 octobre 2012
qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque B 1055 assistées de Me Janine FRANCESCHI-BARIANI
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d46
1 décembre 2005
1 décembre 2005
barreau de LYON INTIME : Monsieur Claudio X..., né le xxxxxxxxxxxxxxà MILAN (Italie) Via Anna Magnani 00197 ROME (ITALIE) représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Janine FRANCESCHI
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be12
3 juillet 2008
3 juillet 2008
SAS ADYAL ILE DE FRANCE, ayant son siège social 105 rue Anatole France 92684 LEVALLOIS- PERRET, représenté par la SCP BERNABE- CHARDIN- CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Catherine FRANCESCHI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204933_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Combot, rapporteur public ; - les observations de Me Franceschi, pour le requérant, et de M. C, représentant le département des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par des mémoires enregistrés le 7 septembre 2023 et le 27 février 2024, Mme F, représentée par Me Franceschini, demande à la cour de liquider les astreintes prononcées à l'encontre du département, de porter
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56781a7b805de12b419
24 janvier 2023
24 janvier 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien SEHILI-FRANCESCHINI
Source officielle6ème - 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000031978229
3 février 2016
3 février 2016
la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 ; - l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01932_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Franceschini, représentant la commune de Saint-Louis et de Me Stene, représentant la SCCV Adjibi.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631373f19f939ca6242e489
30 avril 2024
30 avril 2024
352J-W-B7F-CUVYD N° MINUTE : Assignation du : 23 Juin 2021 JUGEMENT rendu le 30 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marie-Dominique FRANCESCHETTI
Source officielle2ème chambre
DTA_2103708_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2021 et les 15 mars et 28 octobre 2022, Mme D B, représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2103709_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2021 et les 15 mars 2022 et 28 octobre 2022, Mme D B, représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2103710_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2021 et les 15 mars 2022 et 28 octobre 2022, Mme B D, représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2103712_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2021 et les 15 mars 2022 et 28 octobre 2022, Mme E A, représentée par Me Lê et Me Bizon Francesconi, demande au tribunal
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7c29c3df04f589a682
11 avril 2023
11 avril 2023
Chambre : N° Section : N° RG : 15/00007 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, CORDIER & ASSOCIÉS, -Me Morgane FRANCESCHI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300973
22 septembre 2016
22 septembre 2016
propriété des acquéreurs futurs les époux R... , que les fermiers ont été convoqués le 9 avril 2009 à ces opérations avec mention des parcelles en cause sur la convocation, qu'une attestation du géomètre Francesconi
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b39
24 avril 2024
24 avril 2024
avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 21/00147 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Morgane FRANCESCHI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Genova Francesco FERRARI 1954 Genova Luigi FERRARI 1952 Genova Stefano FIDENTI 1961 Genova Antonio Ottavio FODDAI 1957 Sassari Giorgio FORMA 1961 La Spezia Salvatore FRACCAVENTO 1952 Genova Bruno FRANCESCHINI
Source officiellePage 23 sur 28
S.A.S BODRI BUNGALOW, FRANCESCHINI, François
Acte Authentique en date du 30/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit Moninu Bodri 20256 CORBARA. Adresse du nouveau propriétaire : Bodri Bungalow RT 30 20256 CORBARA. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
28/06/2026
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DOCTEUR BRUNO FRANCESCHINI
19/06/2026
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FRANCESCHINI, Donovan
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : FITTANTE Maxime, 12 square du 11 novembre, 57100 THIONVILLE - N° RG : 25/00053
19/06/2026
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Franceschini, Alexandre Serge Daniel
26/05/2026
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CN FRANCESCHINI
29/04/2026
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