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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6710aa42be64d7e510244ecc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6690c7780d808eb34e455828
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Monsieur Patrice DUSAUSOY
Source officielleChambre 4-2
6868b6bc2f06adf21413c3d1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
29 avril 2025
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : T321 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Septembre 2025, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
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4 novembre 2009
4 novembre 2009
L-DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Florence MERCATELLO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Mademoiselle Laurence X...
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Source officielleChambre 4-2
680c6dc4fe1a38d696f20f96
25 avril 2025
25 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b56bb40ec8318f31dd3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
toque : PC 095 substitué par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 INTIMEES SASU [7] venant aux droits de la societe [8] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officielle8ème chambre
63b67733a853827c9026d0e1
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ORANGE représentée par son dirigeant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Florence AMSLER de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b67
8 novembre 2007
8 novembre 2007
CLOS DE FLAURENCE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 08 Novembre 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 08 NOVEMBRE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504780_20251012
12 octobre 2025
12 octobre 2025
requête, enregistrée le 11 octobre 2025 à 11 heures 50, et un mémoire, enregistré le 12 octobre 2025 à 9 h 07 et non communiqué, l’association Vigie Liberté, agissant par son président, représenté par Me Florent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Ludovic et Z...Ludovic et pour Mesdames Y...Virginie, Q...Nancy, J...Valérie, F...Sylviane, R...Maryse, I...Florence et S...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc2fe
7 juillet 2023
7 juillet 2023
jugement rendu le 05 février 2020 par le pôle social du TJ de BOBIGNY RG n° 19/02844 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fe1ff48247aa307a20ab098
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de Conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 31 août 2020 Madame Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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30 avril 2026
30 avril 2026
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence
Source officielleChambre 4-3
652a30187ed1ea8318112397
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
62be906d55cf2069b36618fd
13 mai 2022
13 mai 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 11 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence
Source officielleChambre 4-2
62c3d43993e17a637920556b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleMISE A DISPOSITION REFERE
69d9f793cdc6046d47db1503
16 janvier 2026
16 janvier 2026
RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD, avocat au barreau de Lyon 2) PGP Glass Private Limited (société de droit étranger) [Adresse 3] (INDE), représentée par Maître Anne-Florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD
Source officiellePage 23 sur 108