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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162e83a7dc295bdec6a56f6
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300314
10 mars 2015
10 mars 2015
Y... a acquis la villa cadastrée G 1267, il est mentionné que celle-ci forme le lot 3 du groupement d'habitations dénommé « La Viguerie de Provence » et que « ce groupement d'habitations a fait l'objet
Source officielleCh 10 REFERES
686843d94965b5d9df32796a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT la SCP MONTOYA & DORNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd184
22 avril 2025
22 avril 2025
] représenté par Me Charlotte GINGELL de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Mars 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d21c71a6a83181c8da0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f6f0b807dfe813d296df
31 mai 2012
31 mai 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae3
18 janvier 2012
18 janvier 2012
(e) le 18 Octobre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 00275 Copies exécutoires délivrées à : Me Eva BENAZERAFF Me Delphine
Source officielleJCP
686c1172dd7001754d61bf1d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La SASU Action Logement Services, société chargée de la gestion opérationnelle du dispositif Visale, a accordé le visa N°V11063339788 au locataire valable jusqu’au 23 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5be
27 janvier 2011
27 janvier 2011
. ***** Monsieur Claude X...et Madame Nathalie Z... se sont mariés le 11 janvier 1992 à BIACHE-SAINT-VAAST, sans contrat préalable, et six enfants sont issus de cette union : - Delphine, née le
Source officielleChambre 4-5
626b8055d1fb03057d9a4e0b
28 avril 2022
28 avril 2022
08120 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJL4 [A] [E] C/ Association SPACA Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Ludovic LOYER, avocat au barreau de GRASSE - Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105acbf9fd47c90a1380b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ils soutiennent tout d'abord que l'action en réduction de la vente en viager de l'immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 11] consentie par [P] [C]-[N] (père) à la SCI [C]-[V], personne morale, intervenue
Source officielleContentieux commercial
679aad9fe9a46d1f5a76bb63
10 janvier 2025
10 janvier 2025
à : la SELARL SCHRECKENBERG - PARNIERE, vestiaire 212 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af05
4 mars 2008
4 mars 2008
2008 APPELANTE : SAS ACXIOM FRANCE 25 quai Aulagnier 92600 ASNIERES SUR SEINE Intimée sur appel incident, représentée par Me Thierry MEILLAT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Delphine
Source officielleRétention Administrative
69f19c22cdc6046d47ee0bdb
27 avril 2026
27 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 27 AVRIL 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807349
19 décembre 2012
19 décembre 2012
H, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Ancel, Couturier-Heller, Meier-Bourdeau, avocat de M. H ; 1.
Source officielleciv2
61372182cd580146773f45e4
20 février 1991
20 février 1991
Usine du marin, dont le siège est ... à Fort de France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1989 par la cour d'appel de Fort de France, au profit de : 1°) Mme Y..., Marie-Delphine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10759
31 mai 2018
31 mai 2018
société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Stenico, 3°/ la société Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aae
16 mars 2017
16 mars 2017
Représenté et assisté de Me Etienne LEJEUNE de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR LEJEUNE, avocat au barreau du HAVRE Madame Delphine X... épouse Z... ès qualités d'ayant-droit de M.
Source officielleChambre 1-6
68fb978611af6ba0065f4447
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/459 Rôle N° RG 21/08596 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTKM [H] [C] C/ [Z] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
ce n'était jamais réciproque " ; - qu'à aucun moment Mme X...ne confiera être victime de violences ou d'une situation intolérable de la part de son compagnon à ses meilleurs amis qui étaient Mme Delphine
Source officiellePage 23 sur 118
SELARL DOCTEUR DELPHINE VIALLES
23/06/2026
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SELARL DOCTEUR DELPHINE VIALLES
23/12/2025
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SELARL DOCTEUR DELPHINE VIALLES
05/08/2025
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VIALLON, Mathilde, Delphine
21/03/2025
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VIALA, Adeline, Delphine
25/02/2025
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