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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760b5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Localité 3] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assisté à l'audience par Me Florence MELLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : W09, substituant Me David
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d2e
25 avril 2024
25 avril 2024
CDC GROUPE, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Olivier TAMAIN de MTBA AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b5
25 mars 2019
25 mars 2019
DEPASSE, avocat au barreau de RENNES Société JOSKIN [...] [...] [...] représentée par Me Emilie BUTTIER, avocat au barreau de NANTES Société BPW BENELUX [...] [...] [...] représentée par Me Jean-david
Source officielle5 ème chambre B
69dc8012cdc6046d470d6046
27 octobre 2025
27 octobre 2025
social est situé [Adresse 1], * Monsieur [J] [F], né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2], Demandeurs représentés par le cabinet ACBC AVOCATS ASSOCIES, agissant par Maître David
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92305
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.-34300 AGDE Libre sous contrôle judiciaire Ayant pour avocat Me DILLY-PILLET, 230 Place Jacques Mirouze-Espace Pitot-Bât E-34000 MONTPELLIER A...David né le 08/ 01/ 1977 à MONTPELLIER Fils de Antoine
Source officielle9e Chambre A
6033e6b3cfbaf397ba02015b
10 mars 2017
10 mars 2017
Signé par Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Nadège LAVIGNASSE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
David, le 03 Mars 2005 Madame D... Laétitia, le 03 Mars 2005 Monsieur D...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300580
30 juin 2021
30 juin 2021
Barbieri, Jessel, David, Jobert, conseillers, MM.
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995eca
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Contradictoire et en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDERESSE Madame [X] [T] divorcée [Y] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Cécile PION
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995ef3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
en premier ressort par Madame Agnès MOUCHEL DEMANDERESSE Madame [X] [R] divorcée [T] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Cécile PION
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Me COIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8eb
22 juillet 2025
22 juillet 2025
VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
68806c86bf1211186fbec8fd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
EISENECKER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officiellePôle social
65a16ad80ddb7789268f14fd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 JANVIER 2024 N° RG 22/01813 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WRY3 DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 3] Service AT [Localité 4] Représentée par Me David
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00554
3 avril 2019
3 avril 2019
Rinuy, Pion, Mme Basset, M. Ricour, Mmes Leprieur, Monge, conseillers, Mme Salomon, M. David, Mme Chamley-Coulet, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca9678a69b9b8b0a2fd223
14 janvier 2020
14 janvier 2020
barreau de PARIS, toque : J033 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162be099851e0008f1e614
9 avril 2024
9 avril 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 APPELANT : [T] [D] né le 01 Juillet 1979 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David
Source officielle19e chambre
6036a7dc7d675f499f1db2d4
17 septembre 2015
17 septembre 2015
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/03012 Copies exécutoires délivrées à : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09a
24 février 2009
24 février 2009
DELMAS 1, quai Colbert B.P. 7007 X 76080 LE HAVRE CEDEX représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Luc GRELLET, avocat S.A.
Source officielleChambre Sociale
62d64995aa6a2f06030d2732
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePage 23 sur 52