Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Faits, procédure et prétentions M.
Source officiellePremière Présidence
6788a3ce05b7378c3f0c52e8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 15 janvier 2025 à 10h devant Monsieur Cyril
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491864.20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre Cab4
695d64f075782d5f06006b7b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ALLIANZ IARD (la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier
Source officielleChambre commerciale 3-2
697af895cdc6046d470f8a51
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Caisse Advance ; - débouté la société France Caisse Advance de sa demande à titre de dommages et intérêts à la société [B].
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d698
28 juin 2000
28 juin 2000
Véronique, divorcée Z..., partie civile, agissant tant en son nom personnel que d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Christine-Emeline Z..., Lionel Z..., Cyril-Luc Y..., Boris-Raphaël Y...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69d8d9adcdc6046d47c1b98c
7 avril 2026
7 avril 2026
GODEFROY * Ministère public : Cyril DELHAYE avisé Vice-Procureur de la République, * Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 07/04/2026 Vu l'article 452 du code de procédure civile
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5eb032d83cfd3e7394
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RÉCAPITULATIF - frais d’assistance à l’expertise débouté - frais divers (adhésion club sportif et permis moto) débouté - pertes de gains professionnels actuels 2123,24 € - déficit fonctionnel temporaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c2
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c3
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c6
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d7
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA AGS DE MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Maître Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d8
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Maître Charles Y...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030559656
7 mai 2015
7 mai 2015
, L...H...et N...J...et M...E..., ainsi que cinquante-trois autres requérants, ont demandé le 15 janvier 2014 au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00280
31 mars 2021
31 mars 2021
Pour ordonner à la société Promeco de reprendre, à ses frais et sous astreinte, les produits invendus des opérations terminées « Christian Lacroix, Relance, Edition Limitée », « Cyril Lignac Pâtisserie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69fd7f40cdc6046d470459c8
7 mai 2026
7 mai 2026
[B] s'analyse en une démission ; DÉBOUTER M.
Source officielleChambre 8 REFERES
697c6caecdc6046d473a8bf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benjamin ENGLISH de la SELARL SHANNON AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 11] Rep/assistant : Me Cyril
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034aaad97e34b96a4a2be54
21 octobre 2016
21 octobre 2016
d'administrateur judiciaire de la société Foncière Cobe N° SIRET : [M] intervenante volontaire et comme telle appelante ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
N..., Sabrina O..., Bruno P..., Vincent OO..., Alexandre Q..., Vanessa R..., Annick S..., Sophie T..., Gordana U..., David V..., Cynthia W..., Jean Pierre XX..., Jean François YY..., Didier ZZ..., Cyrille
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020165975
19 janvier 2009
19 janvier 2009
demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0801091 du 6 juin 2008 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées
Source officiellePage 23 sur 262