Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69fdcc92cdc6046d4709827c
5 mai 2026
5 mai 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielle7ème chambre
69eacce1cdc6046d4752e5d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue
Source officielle7ème chambre
69f10a0acdc6046d47e23ffa
7 avril 2026
7 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge M. Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456367.20220303
3 mars 2022
3 mars 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474871.20240212
12 février 2024
12 février 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488548.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493201.20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497952.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491496.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492023.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad8fa
24 octobre 2025
24 octobre 2025
SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Guillaume KATAWANDJA, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
696b6ce1cdc6046d47a24ebb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Adresse 1] Représentée par Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Jacques FOURNIE, Président de la chambre 4-2 de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
661a202b4cfa010008a2d6c5
12 avril 2024
12 avril 2024
Adresse 4] Représentée par Me Zartoshte BAKHTIARI, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00955
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Cyril X... à la date du pourvoi ; que ce pourvoi, formé avant l'expiration du délai d'opposition, n'est pas recevable ; Sur le pourvoi n° H 15-15. 430 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au mois de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00991
20 mai 2009
20 mai 2009
Cyrille Z... la cour d'appel a pris en considération les demandes formées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Monsieur Cyrille X... est décédé le 20 février 2009 dans son sommeil.
Source officielleContentieux général Proxi
69dd590bcdc6046d472167b1
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 1] JUGEMENT DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires [Adresse 2] ayant pour syndic Sarl Conseil Invest 34, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2d
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Cyril X... est venu le 6 août 2011 afin de reprendre son véhicule au garage BEL'AUTO qui lui a remis les clés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110689
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Georges Y... que M, Cyrille C.... Attendu que ladite somme, amputée de la condamnation prononcée au profit de M.
Source officiellecr
613725cccd580146774209c5
27 octobre 1998
27 octobre 1998
l'attestation de Ginette E..., veuve C..., mère de cette dernière, ainsi que de l'inventaire, dressé par Me F..., huissier de justice à Nimes, des objets mobiliers faisant partie de la succession de Bienvenu Cyrille
Source officiellePage 23 sur 592