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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
670a1189f178dc2492b0fcd4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [F] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Florence VAYSSE-AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
APPELANTE : Madame [N] [W] [T] exploitant sous l'enseigne MINALIER EXOTIQUE [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Fanny LAPORTE
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2105027_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu : - les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique, - et les observations de Me Laporte, avocat substituant Me Maton
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff94367d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il s'agit des dossiers SCEV DU ROURE, [RJ] [V] [GU], [BP] [S], [D] [WE], EARL DES LABORIERS, GAEC BATIE, GAEC LA FERME DES TERRES, MOLARD Alain BA, [HP] [H].
Source officielleJCP référés
68715b31d395d6ba9f2a4229
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MOLINA LOCATION RCS d’AUXERRE n° 789 677 077 Dont le siège est : 26 rue de Jonches - 89000 LABORDE.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7547ffb526292dd6f2e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
barreau de TULLE DEFENDEURS : [V] [I] né le 04 Janvier 1954 à [Localité 5] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fda58d2550560a10f0b1736
22 juillet 2019
22 juillet 2019
Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Maryannick BRAUN de la SELARL MESCAM & BRAUN, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01797_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
méthode des solides, finalement non retenue, le vérificateur indique qu'il utilise cette méthode sur la base des plats utilisant de la viande kebab, précise, pour chaque exercice, le volume des achats corrigés
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89949
22 octobre 2007
22 octobre 2007
née le 19 janvier 1939 à VITRY SUR SEINE (VAL DE MARNE) demeurant... 62180 COLLINE BEAUMONT Représentés par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistés de Maître Stanislas DUHAMEL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d614
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-62460 DIVION représentée par Me Eric LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Me Annie COUPET, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07777
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8ef
9 janvier 1992
9 janvier 1992
technique que le docteur Z... pouvait légitimement estimer inopportune en l'état des examens du bassin auxquels il avait fait procéder et des médicaments qu'il avait prescrits le jour même en vue de corriger
Source officielleciv1
61372201cd580146773f96a7
2 février 1994
2 février 1994
l'appui de leur demande respective, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2416671_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il est employé depuis le 1er juin 2022 comme coordinateur régional, en qualité de technicien/agent de maîtrise par la société de droit irlandais Airtraks Limited trading.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220671_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - et les observations de Me Boustany, substituant Me Fernandes
Source officielleJEUDI
69a90b57cdc6046d478d6e66
10 avril 2025
10 avril 2025
décharge de Maître Jean-François CORMONT, avocat au barreau de Lille, membre de la SELAL AUXIS Avocats, [Adresse 2] DEFENDERESSE SARL ETABLISSEMENTS LURO, [Adresse 3] comparaissant par Maître Fabienne LACOSTE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61638431b5b1827189c74711
15 septembre 2010
15 septembre 2010
décembre 2009 ; que, de son côté, Monsieur [R], qui l'estime sous évalué, fournit un indicateur de prix moyen de 7 182 euros au m² dans le quartier au 1er mai 2010 et deux estimations par l'agence Laforêt
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01573_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., représenté par Me Laffont, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à l’annulation de la décision du 2 avril 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Emile Roux a prononcé son
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130502e66d7f6b7b71ed41
29 avril 2025
29 avril 2025
* * * * * Exposé du litige Mme [C], salariée de la société [6], employée en qualité de coordinatrice grands comptes, a présenté le 15 juin 2022 une déclaration de maladie professionnelle pour
Source officielleChambre 2 A
6708c018445a086e2bcedc71
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème chambre
6866da74d33109fd079b3558
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 10] --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Stéphanie LAPORTE
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