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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 1
67592c5698533a77d5959456
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
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11 avril 2024
11 avril 2024
conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant e qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René BUILLES Jacques L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officiellePremière Présidence
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
Juin 2024, enregistrée sous le n° 24/00169 Ordonnance du dix juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1e
7 août 2025
7 août 2025
Avril 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0002 Ordonnance du sept août deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officielle6ème Chambre
67ef6e0e47c7caf29d4c4ea7
3 avril 2025
3 avril 2025
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy
Source officielleJex
65c678b35d2ded2ab7c81e68
2 février 2024
2 février 2024
_____________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 02 Février 2024 N° RG 23/00134 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XCKM DEMANDERESSE : Madame [G] [L] [Adresse 1] RDC [Localité 5] représentée par Me Cindy
Source officielleChambre 1-1
66177d9fe5d80f0008c2e680
10 avril 2024
10 avril 2024
RG 22/13020 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDA5 Ordonnance n° 2024/M154 Monsieur [K] [C] Madame [P] [C] tous deux représentés par Me Cyril KUJAWA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cindy
Source officielleChambre 1-11 HO
65449cb4c71a6a83181c8c54
2 novembre 2023
2 novembre 2023
APPELANT Monsieur [N] [A] né le 20 octobre 1966 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] et actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [6] à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Cindy
Source officielleChambre des Référés
658dd00de5473c8abb61c7b3
19 décembre 2023
19 décembre 2023
RCS de NANTES sous le numéro 482 035 474, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son gérant domicilié es-qualité audit siège, Madame [B] [O] épouse [E], représentée par Me Cindy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10609
9 mai 2018
9 mai 2018
limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à Mme Cindy
Source officiellecr
édure suiviec/Christelle A
61372692cd58014677426a43
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Cindy et Timothy Y..., parties civiles ; - LA MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2204964_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Gancel, demande au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions de la prise en charge médicale de Cindy
Source officielleciv1
60794c469ba5988459c45107
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Henri X..., qui était domicilié à Cindre (Allier) et hospitalisé à Sarreguemines (Moselle), a été placé sous le régime de la tutelle des majeurs par décision du juge des tutelles de Vichy du 12 novembre
Source officielle1ère Chambre
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12 juillet 2022
12 juillet 2022
en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
62cfb213548bc59fcf4f0f6a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
68e5f1acc9f36f05b4431867
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc2568
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ANAÉ AVOCATS Me Cindy BOSC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 17 JANVIER 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 17/01198) rendu
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7a78b63d05df1306ac
30 août 2022
30 août 2022
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Cindy
Source officielle1ère Chambre
6628a177b2cb67000826a54f
23 avril 2024
23 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme BIRONNEAU,Conseillère Mme FOURNEL, Conseillère ARRÊT
Source officiellePage 23 sur 70