Cheddy X..., demeurant ... ; M.

Gilles X..., demeurant ... de Chepy à Fures (Isère), 4°) de M. Guy X..., demeurant ..., 5°) de Mme veuve Paule X..., demeurant ... de Chepy à Fures (Isère), 6°) de M.

Angelo X..., demeurant Saint-Jean de Chépy, 38210 Tullins, 4°/ de M. Kouider Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Guy A..., demeurant ..., 6°/ de M.

nationale de la communication et des libertés a autorisé la société pour l'exploitation de la cinquième chaîne à utiliser deux nouvelles fréquences à partir des sites d'émission de Moret-sur-Loing et Chezy-sur-Marne

1945, le préfet peut décider la reconduite d'un étranger à la frontière ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mme Rosario X..., épouse Lejarde, fait également usage des prénoms de Cherry

Le défendeur indique que le requérant demeure à Chilly-Mazarin (91) et que, dès lors, le tribunal administratif de Paris est territorialement incompétent pour statuer sur sa requête.

Jacques coupable de VOL, du 27 / 04 / 2004 au 11 / 07 / 2006, à CHEPY et TULLY, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal et réprimée par les articles 311-3, 311-14 1, 2, 3, 4, 6

B D A demande au tribunal de lui restituer les sommes saisies sur son salaire par le service des impôts des particuliers de Chelles. Vu les autres pièces du dossier.

présentée pour la COMMUNE D'EPINAY-SOUS-SENART, représentée par son maire en exercice ; Vu 2°, sous le n° 131533, la requête, enregistrée comme ci-dessus le 8 novembre 1991, présentée pour la COMMUNE DE CHELLES

le décret n° 94-608 du 13 juillet 1994, portant approbation des plans des surfaces submersibles de la vallée de la Marne dans le département de Seine-et-Marne pour la section de Nanteuil-sur-Marne à Chelles

départementale des valeurs locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n° 558 située sur la commune de Chilly-Mazarin

articles L. 236-5 et R. 236-5-1 du Code du travail ; Attendu que l'élection de la délégation du personnel au comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Carrefour Chelles

A CHELLES SEINE ET MARNE ET MME YVETTE X... DEMEURANT 78 AV. DU GENERAL Z...

A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 10 mai 2021 par lequel le maire de Chelles lui a infligé une exclusion temporaire de fonctions d'une durée de deux jours.

record compiled on 27/01/2021 only)     28817/21* 07/05/2021 Yekaterina Vitalyevna SAKALAVICHYS 1988 Regina Ilgizovna Shagiyeva Leninigorsk Rally in support of A.Navalnyy   Naberezhnye Chelny

Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [O] [D], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Farouk CHELLY

A..., représenté par Me Chelly, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour et lui a fait

C B, représenté par Me Chelly, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 25130265M du 2 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'oblige à quitter le territoire français sans