Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66235ad3aec0e60008fe9a2f
19 avril 2024
19 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS
Source officielleChambre Sociale
66235ad3aec0e60008fe9a31
19 avril 2024
19 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b959
21 octobre 2025
21 octobre 2025
AMISSE MABIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie CRESSENT-BIOT, avocat au barreau de Dieppe DEBATS : A l'audience publique du 2 septembre 2025, devant Mme Fabienne BIDEAULT
Source officielleChambre de la famille
686d74fca2273490db10c228
7 juillet 2025
7 juillet 2025
rendu compte au tribunal dans son délibéré, les avocats ne s’y étant pas opposés, rédigé par Sonia DEL ARCO, DEMANDEUR : [K] [Y] [T], demeurant [Adresse 5] Ayant pour avocat Me Jean-Sébastien BILLAUD
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41864
16 octobre 1974
16 octobre 1974
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué que Billaud, Hauptmann, les époux Y... et Wang, porteurs de parts de la société
Source officielleciv1
60794cbc9ba5988459c469d9
28 octobre 1997
28 octobre 1997
X... était allongé, ce qui rendait préférable le recours à une anesthésie générale ou à l'utilisation d'une aiguille à biseau court, plutôt que celle d'une aiguille à biseau long, utilisée par Mme Z...
Source officielleChambre Sociale
6381c0c3f0597a05d4df0208
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Bideault, présidente à la chambre sociale et des affaires de sécurité sociale assistée de P.
Source officielleChambre Sociale
680c689e230da8dfaf90bff2
25 avril 2025
25 avril 2025
décision attaquée en date du 07 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00150 Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 3] APPELANT [5] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Fabienne BIDEAULT
Source officielle1ère Chambre
603535e71bdec5601c3d1aa1
31 mai 2016
31 mai 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 mars 2016, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Source officielleChambre Sociale
6350e51742150aadff23dd28
19 octobre 2022
19 octobre 2022
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
63c8ef53dc5b777c90993161
18 janvier 2023
18 janvier 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
63c8ef54dc5b777c90993163
18 janvier 2023
18 janvier 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
64a9001503029105dbedc3a7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mai 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a55
19 avril 2024
19 avril 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Mars 2024 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
653ca6c983c9498318209e7e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Septembre 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
6871ecee542d85a267f3c697
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Juin 2025 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec6586763
18 octobre 2024
18 octobre 2024
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Septembre 2024 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
680c689d230da8dfaf90bfec
25 avril 2025
25 avril 2025
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 Mars 2025 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
65ab769236bfc00008d68e45
19 janvier 2024
19 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officielleChambre Sociale
65b4b2327ef77d000880b677
26 janvier 2024
26 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Décembre 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
Source officiellePage 23 sur 124