Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
678eba81bfd75b73b3e43d05
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/352 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HRZB N° de minute : 25/08 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleChambre 3 A
687f1bd3367fac10b162e66b
21 juillet 2025
21 juillet 2025
MINUTE N° 25/355 Notification par LRAR aux parties Le Copie à : - Me Benoît NICOLAS - commission de surendettement du Haut-Rhin Le Le greffier REPUBLIQUE
Source officiellecr
61372654cd58014677424b4b
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Benoît, - LA SOCIETE PIXEL , parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 novembre 2002, qui, dans l'information suivie sur leur plainte
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c5
6 avril 2011
6 avril 2011
Aucune autre employé ne se permet cela » ; le même jour : " Hortense X... est secrétaire commerciale et outrepasse ses fonctions en s'occupant de commandes et d'achats ?
Source officielleRéférés
6708339e89f19e8c50fb3035
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A défaut, il y aura lieu au paiement d’une astreinte provisoire d’un montant de 100 euros par jour de retard passé un délai de 8 jours suivant la signification de la présente décision.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301046
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Y... des lots 106, 121, 709 et 710 de l'ensemble immobilier dénommé Villa Les Fleurs, cadastrés section A n° 885, commune de Bénerville sur Mer, ...,- condamné en tant que de besoin Emmanuel X... et Benoît
Source officiellecr
61372629cd58014677423696
13 novembre 2001
13 novembre 2001
d'une voie à grande circulation composée de deux voies de circulation avec limitation de la vitesse à 50 km/ h matérialisée par des panneaux ; " " Serge Z... expliquait qu'il revenait avec son fils Benoît
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01621
9 octobre 2013
9 octobre 2013
X...n'apportait aucun élément de nature à étayer la réalité d'heures supplémentaires qui auraient été effectuées en mai 2008 ; que par ailleurs, monsieur Benoît X...soutenait avoir effectué 39 heures
Source officielleJuge Liberté Détention
6965638acdc6046d47118e22
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le juge des libertés et de la détention statue avant l'expiration de ce délai de sept jours.
Source officielleRéférés
68ed5cb30da7cb996dca9989
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/38 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZLP O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a195c47cdc6046d4758affc
13 mai 2026
13 mai 2026
Benoît SERGHERAERT, juge rapporteur au tribunal composé de M. Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Patrick GHEERARDYN et M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2506013_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
63bfb39e5e2fbe7c90043aa3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
OLICOPIE prise en la personne de la SELARL BENOIT & ASSOCIES, es qualité de mandataire judiciaire de la LJ de la SARL OLICOPIE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f9c844cdc6046d47a7030f
16 avril 2026
16 avril 2026
Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Yves SZRAMA et M. Philippe LECAT juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleChambre civile 1-7
68f07bf28df3795388ea9938
15 octobre 2025
15 octobre 2025
publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [G] Me Benoît
Source officielle2ème Ch Civile Cab 2
69cef1c1cdc6046d47ea569f
2 avril 2026
2 avril 2026
civile Minute : N° RG 25/02296 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JM5F Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me MOTTURA, Me BENOIT
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a66
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPGC ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [W] [N] Me Benoît
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2310375_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Benoit, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fe53
28 avril 1997
28 avril 1997
Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du permis de construire, l'a condamné
Source officielle9ème chambre
DTA_2102883_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePage 23 sur 858