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28 324 résultats pour « Beauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68154-68622

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

  Representatives of the parties   Government:   Jan Lathouwers, Agent , Beatrix Vanlerberghe, Adviser ;   Applicants:   Michel Franchimont and Georges-Henri Beauthier, Counsel

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c797

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Indian créée en 2014 exploite un salon de beauté à [Localité 7] (94).

Source officielle
CC

civ3

6137249ccd58014677416ed8

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

accueillir ces demandes, l'arrêt retient que le bail prévoit que les preneurs ne pourront "exercer dans les lieux loués aucune autre profession que celle de parfumerie avec salon de coiffure, soins de beauté

Source officielle
CC

soc

613722f3cd580146774039ba

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

X..., engagé comme VRP exclusif le 30 mai 1988 par la société Guinot pour la diffusion de produits de beauté, a été licencié en juin 1992, avec dispense de préavis ; Attendu que pour débouter le salarié

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1dd01acdc6046d47bf4846

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

en personne et assistée par Me Pauline AMATALA BEFOUCK, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #F0001 AUTRES PARTIES Société RIVP DIRECTION TERRITORIALE CENTRE DE LA GERANCE 8 BD BERTHIER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100642

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Temtrade Beauty (la société Temtrade), ayant pour gérant M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-60

droit de la concurrence

29 avril 2014

29 avril 2014

sociétés Diffusion de l'Automobile du Cycle des Yvelines-Dacy, Herblay Autopassion, Action Automobile du Val d'Oise, Garage Mini Sini, Vert Galant Automobiles et Garage du Montoir par le groupe Jallu-Berthier

Résumé IA — à vérifier
TJ

PCP JTJ proxi fond

686d62baa2273490db108084

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BIO TECH ENVIRONNEMENT Me Pascale BEAUTHIER Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01807 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7P4F N° MINUTE : 2 JTJ DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e7

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

toxicomanes notoires ; qu'il est à relever que certaines des personnes entendues, telle que Rabah C..., ont décrit Mehmet X... comme l'un des principaux vendeurs de stupéfiants de la région de Beauvais

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11ee656d26d0f8b57c59

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

* * * DECISION : La Société Beauty sales force, devenue Beauty tech (la société ou l'employeur), est une entreprise de conseil en produits de beauté qui emploie plus de dix salariés et applique

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f1a35bcdc6046d47ee9c3d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

INTIMEE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 27 janvier 2026 devant la cour composée de Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, Présidente, Mme Anne BEAUVAIS

Source officielle
CC

cr

6137264ccd5801467742476e

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Attendu que tout jugement ou arrêt doit être motivé ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de l'agence de Beauvais

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007616167

Admin. suprême

5 mai 1976

5 mai 1976

taux majore de la taxe sur la valeur ajoutee le "lait poupina2 fabrique par la societe anonyme des laboratoires monot ; qu'il se fonde sur ce que ces produits seraient des produits de parfumerie et de beaute

Source officielle
CC

civ3

61372282cd580146773fddb8

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile, section 2), au profit de Mme Marie Y... née Z..., demeurant 35 bis, place Jeanne Hachette, Beauvais

Source officielle
CC

cr

6137268dcd580146774267db

Cassation

6 septembre 2005

6 septembre 2005

et la nature de la consultation du 28 octobre 1996, que la partie civile ne s'était pas plainte de douleurs abdominales, de fièvres et de métrorragies mais était venue la consulter pour un grain de beauté

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211418

Appel

30 avril 2021

30 avril 2021

par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie de la liste du paquetage de son client à son départ du Centre pénitentiaire de Beauvais

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00642

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

le refus de la société Fashion Fair UK Beauty Products d'intégrer Mme S.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf20

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

. : soins et beauté par l'argile et les plantes" également commercialisé en grandes surfaces par la société Magnier Distribution ; qu'il est établi que la société Pronatura a commercialisé 21 plantes

Source officielle
CC

civ3

61372241cd580146773fb7da

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

), au profit : 1 / de Me F..., demeurant ..., pris ès qualités de syndic de la copropriété Résidence Marbella, 50, rue du Général Leclerc à Deauville, et aux droits duquel vient la société Blond Béatrix

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d72015cdc6046d4797a8ad

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

commercial : [I] [N] Activité : La production, la création, le développement, l'achat ou vente, la commercialisation et la distribution de produits cosmétiques et d'outils électroniques d'hygiène, de beauté

Source officielle