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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2411243_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleREFERES
6966b04ecdc6046d472efd2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège (assureur RC professionnelle et décennale de la société CMT), dont le siège social est sis [Adresse 1] ensemble représentées par Maître Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielleRéférés du PP
65ab747e36bfc00008d68d42
19 janvier 2024
19 janvier 2024
audit siège, en qualité d'assureur de responsabilité décennale et civile professionnelle de la sociéte LLINARES ANGE PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503423_20250822
22 août 2025
22 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2522898_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
A..., qui occupe un logement social à Saint-Ouen-L’Aumône, dans le Val-d’Oise, produit des bulletins de salaires pour un emploi situé à Beauchamp, à quelques kilomètres de son logement actuel, ainsi qu
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300864_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302917_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301274_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de Me Pereira, représentant les requérantes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302036_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303695_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303696_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303318_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101192
24 octobre 2012
24 octobre 2012
cessation de la cohabitation entre les époux ; que Madame Y... rétorque que les époux ont continué à collaborer pendant de nombreuses années, que Monsieur X... est allé vivre dans le local commercial de Beauchamp
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203557_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204098_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le rapport de Mme Beaucourt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102822_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103200_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102393_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104215_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101800_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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