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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6811b36a893ab038bd465fbb
29 avril 2025
29 avril 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122001154 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] sur marne le 20 Mars 2023 Appelants : Monsieur [S] [U], représenté par Me Aurélie
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f80d3ccf40727a0043ba84
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie HERVE ; Monsieur [X] [V] [H] ; Madame [J] [H] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 9
67f596c3bbf04ef7857c3c98
8 avril 2025
8 avril 2025
SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 93 DEFENDEURS Mme [Y] [V] épouse [J] née le [Date naissance 4] 1956 à , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6b0166129746fdd69d37
3 avril 2025
3 avril 2025
par le Tribunal Judiciaire de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 AVRIL 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd533de85d0474bddb4db7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie THEVENIN, Madame [H] [S] [R] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74e336bfc00008d68d6f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
relative aux murs, haies et fossés mitoyens Décision attaquée : n° 22/00962 rendue par le Président du TJ de TJ [Localité 1] le 20 Septembre 2023 Appelants : Monsieur [Z] [F], représenté par Me Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d268e5a8ebce71548388
16 octobre 2025
16 octobre 2025
barreau de PARIS - N° du dossier E000BJPO ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller désigné par le premier président, Assisté de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d28cdc6046d47383af4
4 juin 2026
4 juin 2026
la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2026106 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie
Source officielleAF - Divorces
6a10abd9cdc6046d479bc2ff
18 mai 2026
18 mai 2026
Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 12 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Audrey BILLOT-LEMPERIERE Greffier : Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d2bcdc6046d47383b2b
4 juin 2026
4 juin 2026
la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2026107 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie
Source officielleSociale B salle 1
5fd96cb46845ae58f42e2c83
31 janvier 2020
31 janvier 2020
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Aurèlie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60042
18 janvier 2024
18 janvier 2024
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-18.241 Demandeur(s) : la société Carax et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Aurel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1013DEC001235803
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Aurel Carp, est un ressortissant roumain, né en 1948 et résidant à Iaşi, Roumanie. Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
669ea0d6e2a18bd08ce40f0a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/09453 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UK3J Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Bruno PERRACHON de la SELARL CARNOT AVOCATS - 757 Maître Aurélie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100262
11 mars 2009
11 mars 2009
Olivier X... et Frédérique Y... se sont mariés le 10 décembre 1977 sous le régime de la séparation de biens ; que, de leur union, sont nés deux enfants, Jean-Michel et Aurélie (les consorts X...) ; que
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.
Source officielle3e chambre civile
69fd7a41cdc6046d4703cd97
7 mai 2026
7 mai 2026
ATIC aux dépens de l'instance ; - condamné la SARL ATIC à payer à Monsieur et Madame [Q] 2500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté Monsieur et Madame [Q] de leurs aures
Source officiellecr
61372621cd5801467742330b
25 juin 2002
25 juin 2002
discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard des étrangers ni même à l'égard des immigrés du Maghreb ; "aux motifs que "le slogan "les Fellaghas à la casbah" imprimé sur un tract trouvé devant l'autel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01791
29 septembre 2010
29 septembre 2010
X... pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2004, que Monsieur Armand X... avait embauché fictivement pendant cette période sa fille Aurélie qu'elles n'avaient jamais vu travailler pour le compte
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004d63d497adffda4268
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 11 Février 2022 Appelants : Monsieur [X] [Z], représenté par Me Aurélie
Source officiellePage 23 sur 688
GEHER-JOLY, Aurélien, Mathieu
12/07/2026
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COHADON, Aurélie Jackeline Olga
12/07/2026
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Loquet, Aurelie Marie Micheline, Abbaci
12/07/2026
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Michel, Aurelien Jacques Martin
12/07/2026
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VIEILLARD, Aurélie, Émilienne, Béatrice, Delphine
12/07/2026
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