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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137237ecd5801467740a868
27 avril 2000
27 avril 2000
Carré, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société d'habitation à loyer modéré (HLM) Le Toit Angevin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201432
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Bruno X... et Angélina Y..., qui n'ont commis aucune. faute à l'origine du sinistre, doivent être intégralement indemnisés » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « sur les demandes. formées par Bruno X... et
Source officielle11e chambre
642fb7d4cece1704f5747b1c
6 avril 2023
6 avril 2023
CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie RIVIERE, Greffier en pré-affectation lors du prononcé : Madame Angeline
Source officielle15e chambre
65ab78bf36bfc00008d68f44
12 octobre 2023
12 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielleChambre sociale 4-3
65b370d18c0355000835f8f7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007990784
26 mars 1999
26 mars 1999
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 janvier 1997 et 13 mai 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Alice Y..., demeurant ..., pour Mme Angeline
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907b3
21 juin 2013
21 juin 2013
Angéline Y...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301610_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
C E ou de Mme G A, tuteurs de Mme D F, et de Me Anne-Claire Ancelin en charge de la sucession.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc2
15 novembre 2013
15 novembre 2013
ARRET No 13/ 301 du 15 Novembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Angélina X... Guillaume X... Mélissa X...
Source officielleChambre 1-3
665eae81b5277b000889418d
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f1a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La société AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Alain DE ANGELIS
Source officielleChambre 1-11 OP
697c6df6cdc6046d473aa8fa
28 janvier 2026
28 janvier 2026
demeurant [Adresse 1] PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2026 Signée par Amandine ANCELIN
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcf3
7 août 1990
7 août 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2600976_20260209
9 février 2026
9 février 2026
qualité de représentant légal de son fils mineur, d’annuler la décision du 26 décembre 2025 par laquelle le gestionnaire du service public de transport en commun de la société de transports en commun angevine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10852
22 octobre 2025
22 octobre 2025
domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 24-18.253 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2024 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société La Fabrique musicale angevine
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018503291
7 février 2007
7 février 2007
par lesquels le tribunal administratif de Rennes, statuant sur le recours en interprétation dont il était saisi, a jugé que la réserve d'eau située sur la rivière le Gouessant, au lieu-dit La Ville Angevin
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b61b
26 mars 2001
26 mars 2001
(SOCIÉTÉ POUR LA PERCEPTION DE LA REMUNERATION EQUITABLE) C / Association ANGEVINE POUR L'EXTENTION DES COMMUNICATIONS, X... Jugement du T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90907
24 juillet 2013
24 juillet 2013
né le 22 Mai 1987 à MONTPELLIER (34000) ... 34000 MONTPELLIER assisté de Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mlle Marion Z...
Source officielle2ème Chambre Cab2
6973c36ecdc6046d47785489
5 janvier 2026
5 janvier 2026
) LA SNCF VOYAGEURS (Me Alain DE ANGELIS) C/ M.
Source officielleJLD
6947bc7e75782d5f0620498f
20 novembre 2025
20 novembre 2025
3211-7 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : N° RG 25/02200 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O4KD N° MINUTE : Le 20 Novembre 2025,Nous, Angélika
Source officiellePage 23 sur 338