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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
670819d689f19e8c50f8bf87
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d889f19e8c50f8bfed
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d989f19e8c50f8bffa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829634e82250580d220d4
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003057_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 septembre 2020, 13 novembre 2020 et 7 décembre 2020, la commune de La Mézière, représentée par Me Allioux, conclut au rejet de la requête et à la mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f915
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 06 Juillet 1943 à SCEY SUR SAÔNE (70) domicilié : ... 70360 LA NEUVELLE LES SCEY représenté par Me Michel ALLIOT, avocat au barreau de VESOUL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleRéférés
68e7a4f5033cf481c39a31d8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le sept Octobre deux mil vingt cinq ENTRE : Madame [P] [B] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 5] (70), demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Aline GUINET-LAMAZOUERE de la SCP SCP ALLIOT
Source officielle1ère Chambre
6895892079d4e986ce5bcdca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [U] [L] [P] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 10] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Aline GUINET-LAMAZOUERE de la SCP ALLIOT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03181_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B, représenté par Me Alliot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2205114 du 30 novembre 2022 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204414_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Alliot, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f5c74e929a9d8f9b796
3 octobre 2025
3 octobre 2025
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09182 - N° Portalis DB3S-W-B7J-333E MINUTE:25/1911 Nous, Fabienne ALLIO
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f6774e929a9d8f9b98b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09143 - N° Portalis DB3S-W-B7J-33TZ MINUTE:25/1902 Nous, Fabienne ALLIO
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f6874e929a9d8f9ba25
3 octobre 2025
3 octobre 2025
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09185 - N° Portalis DB3S-W-B7J-334X MINUTE:25/1913 Nous, Fabienne ALLIO
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201175_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : G Allio-Rousseau, présidente, G Thomas, première conseillère, G Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201255_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Sarda, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209325_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2209752_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208395_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2208716_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2212979_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officiellePage 23 sur 229