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9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488095.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

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CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488096.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452446.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d5

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428299_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne, - la copropriété du 63, passage du Bureau, - le syndicat des copropriétaires du 62, rue Alexandre

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463401.20231027

Admin. suprême

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 7.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2022:455358.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 7.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:450343.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 7.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:455503.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 7.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023853387

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

O...X..., Mme A...X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentante légale de leurs enfants mineurs Catalin-LucianX..., AnamariaX..., Sarah-AlexandraX..., Alexandru-AdrianX..., Mme AG

Source officielle
CC

civ2

61372153cd580146773f2da0

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Alexandre X..., 2°) Mme Josette A..., épouse X..., demeurant ensemble ... au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310081

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

[C] [F], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Alexandre III, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93484

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Alexandre X... interjetait appel de cette décision qui lui était été notifiée le 31. 12. 2014. L'instance était enrôlée sous le numéro 14/ 376.

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e442

Cassation

20 septembre 1995

20 septembre 1995

en mesure de s'assurer si l'interprète ainsi requis, en application de l'article 14 de la loi du 10 mars 1927, avant d'apporter son concours devant la chambre d'accusation, avait prêté serment comme tel

Source officielle
TJ

Surendettement

663e65efd1b80eb743b15105

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

A l'audience, [L] [Y], représenté par son conseil Maître Alexandra BOISSET, sollicite en vertu de ses dernières écritures soutenues oralement de voir : suspendre la mesure d’expulsion engagée par [R]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aae

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Madame B... d'une ordonnance en date du 5 septembre 2000 par laquelle le juge aux affaires familiales au Tribunal de grande instance de Cahors a fixé après enquête sociale la résidence de sa fille Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Alexandre X..., M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f7a6cdc6046d47aef586

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE Société [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandre SUAY, avocat au barreau de PARIS - #C0542 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

que pratiquée au temps de l'occupation allemande ; que le jugement retient qu'en établissant un parallèle suffisamment explicite entre la question écrite posée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00168

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

principe et sans motif de tenir compte des attestations produites par la salariée, par la reprise de la déclaration des premiers juges que « les attestations produites par Gilles Y..., Robert Z..., Alexandre

Source officielle