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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100110
3 février 2011
3 février 2011
Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....
Source officiellecr
6137269dcd580146774270eb
12 octobre 2005
12 octobre 2005
de cassation, pris de la violation des articles 331, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne (page 12, alinéas 5 à 8) que le témoin Georges Alexandre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473721.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
4 mai 2017
fait du comportement du père à l'égard de chacun des deux enfants et de leurs réactions, qu'elle avait initialement saisi le juge des enfants par courrier du 14 novembre 2012 dont elle n'a pas donné suite
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
8 octobre 2014
700 du code de procédure civile, rejette la demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite
Source officielleCour d'Appel
été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y
6253c905bd3db21cbdd87095
27 janvier 2005
27 janvier 2005
A la suite d'une panne survenue en octobre 2000, un rapport d'expertise amiable établi contradictoirement le 30 janvier 2001 a conclu à l'existence d'un vice caché.
Source officielleciv3
60794b889ba5988459c435c0
26 février 1986
26 février 1986
Mathieu X..., l'autorisation de céder le bail à son fils Alexandre alors, selon le moyen, "que la cession de bail, qui constitue une faveur exceptionnelle faite au preneur, ne peut être autorisée qu'à
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85480
13 décembre 2000
13 décembre 2000
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Alexandre X... a été embauché par la S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477204.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de la société Sud Catalane ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
(ci-après la Fondation), reconnaît expressément que "Alexandre C... est décédé en 1976 laissant comme héritiers son épouse Louisa et ses deux filles, Mary et Sandra.", en sorte qu'elle ne saurait, sans
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02028_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
œuvre de son pouvoir de police, d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de mettre en demeure les propriétaires et/ou occupants des parcelles n° 364 à n° 369 situées n° 29 à 39 boulevard Alexandre
Source officielleService des référés
69739d54cdc6046d47701b99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.
Source officielleService des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AXA FRANCE IARD ès qualités d’assureur de la société ABB - ALEXANDRE BARBOSA BORGES [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocats au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02688
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Z..., 2°/ à Mme Ségolène Z..., ayant droit de Alexandre Z..., domiciliés [...] , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314
20 mars 2018
20 mars 2018
Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2535578_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielleADLC
ADLC:19-DCC-189
10 octobre 2019
10 octobre 2019
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Alexanie par la société ITM Alimentaire Sud-Est
Résumé IA — à vérifierRéférés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b11
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CAROSSERIE ALEXANDRE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453833.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle5e chambre civile
69cf5ccacdc6046d47f38a4f
2 avril 2026
2 avril 2026
[A] [B] décédé le 7 juillet 2023 Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTS M.
Source officiellePage 23 sur 961