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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
6809c9451f1ed98b447f43fc
23 avril 2025
23 avril 2025
Chambre 2-4 N° RG 21/02092 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG54V Mme [Y] [J] Représentant : Me Jérôme BOURSICAN de l'AARPI CABINET BOURSICAN, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85e
3 avril 2008
3 avril 2008
Jean Louis et Alexandre X... a été remise au greffe de la Cour le 14 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
669abc0b30bd4f0c3f6cf828
15 juillet 2024
15 juillet 2024
le N° RG 24/00606 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNFP ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires “VILLA [5]” représenté par son syndic le cabinet BGSI [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
L'expert N..., désignée par ordonnance du juge de la mise en état du 3 juin 2004, a déposé son rapport le 25 mars 2009.
Source officielleCabinet C
65b9f6c88452800008b2b64c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
conclusions de la SCP Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine Clémencet et [N] [J] ont été déposées le 3 novembre 2023 soit 6 jours avant la date de l'ordonnance de clôture.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300853
24 juin 2014
24 juin 2014
Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.
Source officielleChambre 09
69f54e30cdc6046d4746ff8b
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55449cdc6046d47476309
27 avril 2026
27 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93347
3 juin 2016
3 juin 2016
B... ... 79000 NIORT non comparante, ni représentée PARTIE JOINTE Ministère public, non représenté, ayant déposé des réquisitions écrites ; Par ordonnance du 10 mai 2016, le juge des libertés
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
Le projet de loi déposé devant le Sénat le 15 février 1978 20.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2b5314ae0a62152c985
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[U] [R] Représenté par Me Anthony ALEXANDRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Mme [V] [R] Représentée par Me Anthony ALEXANDRE, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTS S.A.R.L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16b
29 octobre 2010
29 octobre 2010
épouse X... ... 97222 CASE PILOTE représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Monsieur Emmanuel B... ... ... 97233 SCHOELCHER non représenté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0510DEC000032615
10 mai 2016
10 mai 2016
Sicilianos, Armen Harutyunyan, juges, et de Abel Campos, greffier de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 24 décembre 2014, Vu la déclaration déposée par le gouvernement défendeur
Source officielle4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.
Source officielleChambre 1-8
6364ba70e405357f749ea640
2 novembre 2022
2 novembre 2022
NOVEMBRE 2022 N° 2022/ 470 N° RG 21/11518 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4R3 [X] [T] C/ [H] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officiellecr
éposée des chefs susvisés par Alexandre Xc/M. Henri Boulard
6137257ecd5801467741e3e8
15 juin 1994
15 juin 1994
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 octobre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d4
8 février 2013
8 février 2013
Gilles Simon X...et Mme Odile Valérie Y... est issue l'enfant Alexandra, née le 16 juin 2000. Statuant sur la requête de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004399312
13 septembre 2016
13 septembre 2016
contre l’Italie et 3 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 13 septembre 2016 en un comité composé de : Linos-Alexandre
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