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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448348.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle

Page 23 sur 525

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CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391f

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

L'UDAF, Madame Alexia Y...-A...et Madame Véronique X... veuve Y... s'en remettent à justice.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200154

Cassation

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Alexis Y...et Mme Lucienne G..., veuve H..., ont été déboutés de leur demande de bornage ; Attendu que M. et Mme X..., M. et Mme B... et M.

Source officielle
CA

Référés

SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS

688311264d9076bf079c2289

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5b8dcdc6046d47e7de1c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

èsqualités, indique maintenir sa demande de résolution du plan et liquidation judiciaire, La société HRCC IMMO SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant à l'audience assisté de Maître Alexis

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfd7dcdc6046d475983f0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[J] [O] [C] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro C-69123-2025-19781 du 29/01/2026 accordée par

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753a6cdc6046d47277ab8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [F] [M], expert du cabinet ALEXYA, a rendu un rapport d’expertise amiable le 23 octobre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304160_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

été affectée, par arrêté du 19 avril 2023, en qualité de conseillère principale d'éducation au sein de l'académie de Normandie, puis par arrêté du 11 juillet 2023, au sein du lycée polyvalent (LPO) Alexie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f81

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Daniel X... et Mme Chantal Y... sont nés deux enfants : - Alyssa, le 29 octobre 2004, - Alexy, le 9 mars 2007.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SOUS-SECTION

CETAT:CETATEXT000007902717

Admin. suprême

5 février 1996

5 février 1996

Vu la requête enregistrée le 9 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Alena X..., demeurant chez Madame Y..., ... ; Mme X... demande au président de la section

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64d32c8fab0b21d969c8349d

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

[K] [J] - LA FERME AVICOLE DU VERMANDOIS Représenté par Me Alexia DELVIENNE de la SCP ANAJURIS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Société LA FERME AVICOLE DU VERMANDOIS Représentée par Me Alexia DELVIENNE

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6827aa5fcc66e05104b60ceb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le syndicat des copropriétaires LES BALCONS DE VIL LARD Représenté par ORPI agence Alpine, dont le siège social est sis sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a783158121050008662e29

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EXPRO, JCP de Tribunal judiciaire de Paris le 16 Mars 2023 Appelants : Monsieur [T] [I], représenté par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0740 S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6656cdc6046d47cabcc8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

DÉSISTEMENT Décision de première instance : Pole social du TJ de BLOIS en date du 19 Décembre 2025 ENTRE APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexis

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2fa6af9fd1f8095c2a6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

02 Octobre 2025 N° RG 25/00889 - N° Portalis DBYS-W-B7J-N6HI Minute N° 2025/ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02 Octobre 2025 ----------------------------------------- [U] [J] C/ Entreprise ALEXI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

686df88dbdbdd86396f390e7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 24066 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°107 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f75d3e42c22e13b9a9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 257231 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°155 Nous, Alexis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455090.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de la société Manutention

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454828.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452897.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle