Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2006, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende et 1 mois de suspension du

Maurice, contre le jugement du tribunal de police de LYON, du 20 mars 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 600 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit et la requête annexée ;

à constater que la prévenue, informée de l'obligation qui lui était faite de désigner le conducteur du véhicule dans les quarante-cinq jours de l'envoi des avis de contravention initiaux d'excès de vitesse

X... a fait procéder à la réparation de la boîte de vitesses de son véhicule par la société Vitry automobiles ; qu'en août 1998, le véhicule a subi une nouvelle panne de même nature ; que M.

X... et la MEPM, le mineur Y... ne roulait pas de nuit à une vitesse excessive compte tenu de la déformation de la chaussée et du mauvais éclairage et s'il n'avait pas été imprudent en se déportant à droite

condamné Mlle X... à restituer la provision versée en exécution de la décision de première instance, alors que, dès lors que Mlle X... était passagère d'un véhicule en circulation, dont la situation, la vitesse

[S] coupable d'excès de vitesse, alors qu'aucun élément versé en procédure ne permet d'établir avec certitude que M.

matérielles effectuées par les services de gendarmerie sur les lieux des faits, démontrent avec évidence que cet accident a pour seule origine la conduite dangereuse de Fernand X... qui circulait à une vitesse

Z..., lequel n'a pu examiner les véhicules en cause comme cela lui était demandé, rien dans le dossier ne permet de dire que la moto de David Y... circulait à une vitesse excessive ; que Thierry A...,

d'apprécier la réalité et le sérieux de l'ensemble des griefs invoqués dans la lettre de licenciement ; qu'en l'espèce, la lettre du 14 avril 1997 reprochait au salarié, outre un accident dû à une vitesse

Thibaut, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 septembre 2000, qui, pour dépassement d'au moins 40km/ heure de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 2 000 francs

X... et que la vitesse excessive du véhicule de ce dernier, à la supposer établie, était sans lien causal avec l'accident, sans rechercher si M.

X... alors que, d'une part, en affirmant que la victime roulait à quatre-vingt kilomètres heure au seul motif qu'elle n'avait pu répondre aux enquêteurs qu'elle ne se souvenait pas de la vitesse à laquelle

X... de n'avoir pas ralenti sa vitesse après avoir franchi le feu orange, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Mais attendu que, par motifs propres et adoptés, l'arrêt retient qu'il ressort

[B] [W] a été condamné à 375 euros d'amende pour excès de vitesse. 3. Le prévenu et le ministère public ont relevé appel de cette décision.

TTLS, qui a pour activité la location de véhicules, la contravention de non-transmission de l'identité et de l'adresse du conducteur du véhicule immatriculé [...] , qui avait été contrôlé en excès de vitesse

TTLS, qui a pour activité la location de véhicules, la contravention de non-transmission de l'identité et de l'adresse du conducteur du véhicule immatriculé [...] , qui avait été contrôlé en excès de vitesse

TTLS, qui a pour activité la location de véhicules, la contravention de non-transmission de l'identité et de l'adresse du conducteur du véhicule immatriculé [...] , qui avait été contrôlé en excès de vitesse