G... fait valoir, dans son mémoire en réplique, qu’il a découvert être atteint par la tuberculose et que cette pathologie était préexistante à cet arrêté du 21 janvier 2026, les nouvelles pièces de nature

On lui diagnostiqua une tuberculose et on lui prescrivit un traitement. 13.

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HERVE, QUI EXERCAIT LE METIER DE CHARPENTIER A BORD DU NAVIRE " PASTEUR " DEPUIS LE 4 MARS 1950, A ETE, LORS DE SON DEBARQUEMENT LE 13 MAI SUIVANT, RECONNU ATTEINT DE TUBERCULOSE

DES MESURES PREVUES A L'ARTICLE 53 DES STATUTS, LES SOMMES PERCUES ETANT RECUPERABLES PAR LA SOCIETE ; ATTENDU QU'ALBERT X..., FONCTIONNAIRE DE POLICE EN CONGE DE MALADIE DE LONGUE DUREE POUR TUBERCULOSE

du code de la santé publique en tant qu'elles ont introduit à l'article L. 3116-4 de ce code des dispositions punissant pénalement le refus de se soumettre à l'obligation de vaccination contre la tuberculose

accorder la pension au taux de 10 % pour hypoacousie au titre des acouphènes, l'expert médical ayant conclu que les problèmes d'audition de l'intéressé étaient la conséquence du traitement de la tuberculose

X à l'époque de son service militaire pour soigner une tuberculose dont les conséquences ont fondé l'attribution d'une pension d'invalidité et la surdité bilatérale dont il est actuellement atteint, la

L'EARL Espil a bénéficié, en janvier 2022 de l'indemnisation au titre des besoins supplémentaires en repeuplement suite à l'abattage de son troupeau de bovins atteint par la tuberculose.

After arrest he was tested HIV positive and he also had tuberculosis. On 10 September 2008 the applicant was moved to the Kherson prison No. 61 to undergo medical treatment for tuberculosis.

year(s) and 11 month(s) and 27 day(s)   2 m²     One hour of daily outdoor exercises, poor sanitary conditions, poor lighting, high humidity and mould, insects, no drinking water, tuberculosis

According to the applicants, when their son arrived at the prison he was suffering from HIV and disseminated tuberculosis.

Conditions of detention The applicant contracted tuberculosis before his arrest.

S] [M] a également répondu par la négative à la question « avez-vous ou avez-vous eu l'une des affections ou l'un des symptômes suivants : §11 h) bronchite chronique, asthme, emphysème, tuberculose

Enfin, s'agissant du traitement de la tuberculose, il ressort du rapport de l'agence européenne pour l'asile, dont la rédaction en langue anglaise n'impose pas qu'il soit écarté des débats, alors en outre

En 1997, on diagnostiqua une tuberculose chez M. Khokhlitch.   M.

    Tuberculosis 51 .

On admission to the hospital he tested positive for hepatitis C and focal tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the infiltration stage.

» avec la mention : « tuberculose stress post traumatique », un « Oui » également à la question : « Au sein de la famille, des personnes ont-elles besoin de l’assistance d’un tiers pour les actes essentiels