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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8429ba5988459c4c3cf
24 octobre 1989
24 octobre 1989
", etc.) ainsi que de la référence faite à l'échelle hahnemanienne que ces produits sont des médicaments par présentation ; qu'elle relève que les oligo-éléments conditionnés en gélules, avec une posologie
Source officielleChambre des étrangers
64549e63eedb07d0f8185ed5
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Celui-ci a confirmé faire appel aux motifs suivants : 'J'ai droit à ma posologie, 50 mg d'haldol, le médecin me donne des doses de cheval et ne m'écoute clair, vous me dites que je suis agressif, mais
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000028886094
30 avril 2014
30 avril 2014
son arrêt en ne répondant pas au moyen tiré du défaut de motivation de la décision litigieuse ; - elle a dénaturé les pièces du dossier en jugeant qu'elle avait modifié de sa propre initiative la posologie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2503169_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C... concernant l’affaire n°1166-202400289 ; 2°) d’ordonner la communication d’une copie de l’ordonnance prescrivant la posologie de 7,5 mg d’Haldol comme indiqué dans le jugement ; 3°) d’ordonner
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba53
6 décembre 1988
6 décembre 1988
maintenir le bon équilibre du métabolisme de l'organisme humain ; que le conditionnement en gélules donne à ces produits une forme médicamenteuse ; que les mentions portées sur les flacons constituent une posologie
Source officielle1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b4
2 mars 2021
2 mars 2021
[K] [A] auprès du Dr [M], médecin psychiatre en mars 2010, ce dernier avait augmenté la posologie du Téralithe en prescrivant un dosage du lithium à fin avril 2010, qu'ayant revu M.
Source officielleChambre sociale
635b7210b201587f74be03a9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DE BAYONNE RG numéro : 18/0436 FAITS ET PROCEDURE La caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeuthes, pédicures-podologues
Source officielle20e chambre
63c2572f0bfda47c9007621b
13 janvier 2023
13 janvier 2023
contrainte soit levée, qu'il avait rendu sa maison dans le Gers, qu'il était en recherche d'un nouveau logement et qu'il avait perdu sa place dans le cabinet d'orthophonie qu'il devait partager avec une podologue
Source officielleChambre civile TGI
64437d4c823e6dd0f8bf819f
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce d'autant que, l'appelant justifie de ses démarches de radiation auprès du Conseil de l'inter-régionale de l'Ordre des pédicures podologues, d'un avis de saisie-vente dressé le 8 juin 2021 à sa nouvelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cc81b5a79f732705484
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Après avoir bénéficié des prestations de l'assurance maladie versées par la [7] pendant trois mois, elle a adressé plusieurs mises en demeure à la [6], masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues,
Source officielleSaisies immobilières
65b00f30b98137c174787a92
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Madame [Y] [V] [C] [X] [Adresse 4] [Localité 5] comparante CREANCIERS INSCRITS : -Caisse CARPIMKO CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES
Source officielle4ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038684611
25 juin 2019
25 juin 2019
dispositions sont également applicables aux indemnités versées aux présidents des juridictions disciplinaires de l'ordre des infirmiers, de celui des masseurs-kinésithérapeutes et de celui des pédicures-podologues
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300432
5 avril 2011
5 avril 2011
Y... qui exerce sa profession d'ostéopathe dans le même immeuble, soit sa fille qui exerce elle-même sa profession de podologue également dans cet immeuble, devant leurs clients respectifs ; Il ne s'agit
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201214
16 juin 2011
16 juin 2011
individuel la profession libérale d'orthophoniste, a été placé en redressement judiciaire ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201857
29 novembre 2012
29 novembre 2012
cessait d'exercer cette activité et a été radié, sur sa demande, à compter du 31 décembre 1988, de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe X
61372694cd58014677426bc2
22 mai 2007
22 mai 2007
Christophe X..., Alain et Patrice Y..., la juridiction du second degré était saisie de conclusions de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02777_20250205
5 février 2025
5 février 2025
métropole Aix-Marseille Provence, à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône et à la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100570
16 octobre 2024
16 octobre 2024
affections iatrogènes et des infections nocosomiales (ONIAM), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042854731
31 décembre 2020
31 décembre 2020
En estimant, ainsi qu'il ressort des termes mêmes de la décision attaquée, que Mme B... ne contestait pas avoir sciemment délivré une spécialité anticancéreuse à une patiente selon une posologie différente
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179762
4 décembre 2017
4 décembre 2017
Après avoir reçu par fax la prescription émise par le médecin de l’hôpital d’Héraklion, la médecin de la prison augmenta la posologie de 10 à 15 cachets par jour.
Source officiellePage 22 sur 65