n'étaient pas établis et que les faits établis étaient, quant à eux, dépourvus de caractère fautif, la critique de l'appréciation par l'inspectrice du travail de la gravité des faits eu égard à la pluralité

avait touché les fesses et le visage, malgré ses demandes d'arrêter ; qu'effrayée, elle s'était réfugiée dans le sas vitré situé à l'entrée du restaurant, pendant que lui, resté au bar

Ainsi la qualification de chemin d'exploitation nécessite de démontrer l'unicité d'accès, l'exclusivité quant à son usage et la pluralité de fonds desservis.

est partie voir le problème du robot ; qu'elle a continué à ramasser ce qui était tombé et quand elle a voulu bouger le bac pour en prendre un autre, son bras a claqué sur le bac, étant précisé qu'elle

Les dirigeants ont évité, dès le départ, de fonder une structure politique et administrative conforme à la réalité ethnique et à la pluralité culturelle et linguistique du pays.

cette occasion, elle a rigoureusement pris connaissance de la clause attributive de juridiction et l'a acceptée en cochant la case « le client déclare accepter les CGV » et en apposant sa signature en bas

réanimation ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au CHU de Clermont-Ferrand ; 3°- préciser l'état actuel de Mme B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

que : " Pour attribuer le marché au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acheteur se fonde : ()/ 2° Soit sur une pluralité

responsable du stage dans lequel ou auprès duquel a été affecté l'étudiant, par le directeur de l'unité de formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales en cas de pluralité

calcul des surfaces visées au 3° du V et au VI, il est tenu compte de tous les locaux de même nature, hors parties communes, qu'une personne privée ou publique possède à une même adresse ou, en cas de pluralité

au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acheteur se fonde : / 1° Soit sur un critère unique () ; / 2° Soit sur une pluralité

Thonon-les-Bains le 10 mai 2022 suite à un accident de moto, elle a subi une ligamentoplastie de la cheville droite le 23 août 2022 suivie d'une nouvelle intervention le 21 octobre 2022 pour ablation de bagues

le cas en l'espèce, que l'insuffisance d'actif apparue dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société [W] est la conséquence directe du négoce frauduleux de viande de cheval et de viande « baader

convention expresse et sous réserve de législation impérative en vigueur, le tribunal de commerce de Lorient est compétent pour connaître de tout litige relatif au présent contrat, même en cas de pluralité

Such a requirement would be justified only if it allowed the unhindered establishment and functioning of a plurality of political parties representing the interests of various, even minor, population groups

On the contrary, the general ban on using the red star as a political symbol undermined pluralism by preventing him and other left-wing politicians from freely expressing their political views.

AUVERGNE BAT, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.R.L. DOMES CONSULT, S.A.R.L. CONTRUCTIONS JD, S.A.

MODERN BAT et la S.A.

BAT INGENIERIE, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 17] non comparante, non représentée VILLE DE [Localité 37], en la personne de son maire en exercice, dont

Cependant l'installation ainsi alimentée par une peinture de nouvelle composition engendra des dépôts dans le fond du bac de plongée qui dépassaient la norme standard d'acceptabilité.