de dépréciation qui est comptabilisé en produit de l'exercice selon le § 2.5 ; - les circonstances ou événements ayant conduit à la reprise de la dépréciation des stocks selon le § 2.5 ; - la valeur comptable des stocks donnés en nantissement de passifs

Article Annexe I (suite)

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LES PRINCIPES COMPTABLES - Continuité de l'exploitation - Indépendance des exercices - Prudence - Permanence des méthodes - Non-compensation entre les postes d'actif et de passif, de charge et de produit - Coûts historiques - Intangibilité

LEGIARTI000030741894

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Installation passive : installation constituée uniquement d'éléments passifs (antennes, câbles rayonnants, câbles coaxiaux, diviseurs, etc.), ne nécessitant aucune alimentation en énergie électrique.

LEGIARTI000025084897

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Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées) 31.6DH 1,70 Fabrication de condensateurs 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs

Article I

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Montage de petit matériel électrique. 31. 6DC 2, 20 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31. 6DH 1, 80 Fabrication de condensateurs. 32. 1AB 2, 60 Fabrication de composants passifs

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

Lors de l'expiration de la société, ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur la liquidation ne pourra, après paiement du passif et remboursement du capital, attribuer la portion d'actif qui excéderait la

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe I (suite)

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Exemples d'activités mises en œuvre au cours de séances de travaux pratiques Électricité I (courant continu) : Tension et intensité, → Mesure d'intensité ou de tension en vue de vérifier une loi, de construire la caractéristique d'un dipôle passif

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les passifs subordonnés portés au compte 160 sont les titres émis et les dettes de toutes natures, venant à un rang inférieur à tous les autres créanciers.

LEGIARTI000045971042

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Article 71 Le concessionnaire établit des comptes de la concession en procédant, le cas échéant, à la répartition des charges, des produits, des actifs et des passifs communs de façon à refléter fidèlement l'organisation et la structure financière du

LEGIARTI000023420454

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commande électrique pour haute tension. 31.6 DC Montage de petit matériel électrique. 31.6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32.1 AC Fabrication de composants passifs

LEGIARTI000023420422

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de petit matériel électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31.6DH 1,80 Fabrication de condensateurs. 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs

LEGIARTI000026909531

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de petit matériel électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31.6DH 1,70 Fabrication de condensateurs. 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Flexum (déficit d'extension isolée) actif ou passif : - de 0 à 10° : jusqu'à 5 % ; - de 10 à 20° : 5 à 10 %. Laxité antérieure isolée : - avec ressaut antéro-externe typique reproduisant la gêne alléguée : 5 à 10 % ; - sans ressaut : jusqu'à 5 %.

Article 150-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

Le montant des sommes reçues en exécution d'une telle clause de garantie de passif ou d'actif net diminue le prix d'acquisition des valeurs mobilières ou des droits sociaux à retenir par le cessionnaire pour la détermination du gain net de cession des

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, l'assemblée générale appelée à statuer sur la liquidation ne pourra, après paiement du passif et remboursement du capital social aux associés, attribuer la portion d'actif qui excéderait

Article Français (suite)

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Complément du passif, introduit par les prépositions par ou de. Complément d'objet premier et complément d'objet second.

Article Annexe

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. - Passif. 4771. Augmentation des créances. 4772. Diminution des dettes. 4778. Différences compensées par couverture de change. 478. Autres comptes transitoires. 4781. Frais de poursuites rattachés. 4785. Ecarts de conversion. - Euro. 47855.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Dettes privilégiées XXX XXX XXX Dépôts de garantie des assurés, des agents et des tiers XXX XXX XXX Réserves d'amortissement des emprunts et réserves pour cautionnements XXX XXX XXX Total des passifs

Article Annexe

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commande électrique pour haute tension. 31. 6 DC Montage de petit matériel électrique. 31. 6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32. 1 AC Fabrication de composants passifs

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