pouvaient pas être les auteurs des modèles litigieux; que le moyen mélangé de fait et de droit est nouveau ; Et attendu, enfin, qu'après avoir décidé que les modèles litigieux présentaient une originalité

; que les juges doivent préciser dans leur décision les éléments, propres à chaque espèce, sur lesquels ils se fondent pour juger qu'une oeuvre est ou non originale ; qu'au cas d'espèce, pour caractériser

selon le pourvoi, d'une part, un cube, même si les faces en sont respectivement teintées de couleurs au surplus banales et répandues, n'est pas une forme plastique nouvelle d'une physionomie propre et originale

l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 25 janvier 2001) d'avoir fait droit à la demande de la Caisse, alors, selon le moyen, que le débiteur poursuivi par un créancier subrogé dans les droits du créancier originaire

la Commission des Opérations de Bourse dont l'avis a été sollicité par le magistrat instructeur, elle ne les autorise pas pour autant à accepter des chèques ou des fonds dont ils peuvent suspecter l'origine

européenne et des personnes d'origine maghrébine caractérise la volonté discriminatoire exigée par les articles 225-1 et 225-2 du Code pénal ; qu'ainsi le caractère discriminatoire du refus opposé

éludés et d'une amende douanière de 4 243 455 francs ; "aux motifs que le dernier procès-verbal a été établi le 29 juin 1990 auprès de la société Clayes ; que figure au dossier un soit-transmis original

même encadrement que la réponse de la partie civile ; "que la réponse, dans l'édition nationale et dans l'édition internationale, est imprimée en caractères moins lisibles que ceux de l'article d'origine

, 593 du même Code ; "en ce qu'il résulte du dossier que Me Y..., avocat désigné du mis en examen, pour assurer sa défense, n'a pas reçu la convocation à l'audience de la chambre d'accusation, l'original

X... qui demandait à la Cour de refuser tout débat à l'épouse tant qu'elle n'aurait pas restitué les originaux des pièces communiquées le 17 novembre 1981 parmi lesquelles figurait une pièce dont le premier

l'artiste, Mme Y... a saisi la juridiction prud'homale en réclamant le paiement des redevances et en demandant la résiliation judiciaire des contrats ainsi que la restitution des bandes matrices originales

par une fausse qualification, la cour d'appel a retenu que la rupture était intervenue le jour de la signature supposée du reçu pour solde de tout compte, celui-ci ne constituant nullement un mode original

connaissance de l'apposition du cachet "conditionnel" sur les bons de livraison au motif que le liquidateur n'avait versé aux débats que les photocopies des bons communiqués par la société STM, et non pas l'original

différente de leur origine réelle par l'adjonction de la préposition "de", et que le critère de l'origine géographique serait pour certains acheteurs une cause déterminante de la transaction, pour en

du modèle, reposait, comme celle de la loi du 11 mars 1957, sur la nécessité d'une création originale et qu'il en résultait que la décoration d'une assiette était susceptible d'être protégée ; que la

"formule A" ; et qu'ainsi, en décidant que "le fait que le certificat d'origine ait été établi ne démontre pas que la société Novissima ait rapporté la preuve de l'origine Hong Kong des marchandises",

n'est ni contestable ni d'ailleurs contestée par le prévenu ; que, même s'il nie être l'auteur matériel de la falsification de la facture litigieuse, il admet en être à l'origine pour avoir demandé au

Sur la prétendue non détention des originaux La banque prétend cependant ne pas détenir et n'avoir jamais détenu les originaux, lesquels seraient conservés par un autre établissement ou un prestataire