S'agissant de l'implication du taxi de la société Taxicap, à l'arrêt à la station de taxis de la rue [Adresse 9] lorsque la motocyclette conduite par M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1996), que Mlle X... a été blessée dans un accident de la circulation, son cyclomoteur ayant été heurté à l'arrière par la motocyclette

X...qui, selon ses dires, appartenait à Mme B..., n'était pas assuré ; que la motocyclette de M.

X... et la motocyclette de M. Y... ; que, blessé, M. X... a assigné M.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 avril 1996), qu'une collision est survenue entre l'automobile de Mme Z... et la motocyclette de M.

X..., conduisant une motocyclette dont le propriétaire, M. Y..., était le passager, est entré en collision avec la voiture conduite par M. Z... et assuré par la compagnie Azur assurances ; que M.

X..., qui circulait en motocyclette dans une agglomération, a été renversé par l'automobile conduite par Mme Y..., assurée à la compagnie la MACIF ; que, blessé, il a assigné celles-ci en réparation de

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., qui roulait en sens inverse ; qu'il l'a assignée ainsi que les assurances Drouot et la caisse primaire

puis d'adjoint technique logistique générale motocycliste, le refus de classer son emploi en catégorie active en application des dispositions du 1° du I de l'article L. 24 du code des pensions civiles

[O] [J], qui circulait sur l'autoroute A6 a chuté de la motocyclette qu'il pilotait et s'est blessé.

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite, à une intersection, entre l'autobus conduit par Régine X... et la motocyclette

Y... et la motocyclette pilotée par M. X... ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 1997), qu'une collision s'est produite, à un carrefour situé en agglomération, entre la motocyclette

A... agent de la police nationale, a été affecté à la formation motocycliste urbaine de Toulouse du 1er septembre 2006 au 31 août 2014 puis à la formation motocycliste urbaine de Carcassonne (Aude) du

[C] a dévié de sa trajectoire au moment du passage de sa motocyclette, ce qui a provoqué sa chute. Il en déduit que l'implication du véhicule de M.

après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 8 mars 1994), qu'une collision de sens inverse est survenue entre la motocyclette

contre la CPAM des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 septembre 1990), que, dans une agglomération, une collision s'est produite entre la motocyclette

[R] [T], motocycliste, a été blessé à la suite d'un choc survenu avec le véhicule automobile conduit par Mme [N] [W] et assuré par la société [1]. 3.