ménagers et veille à leur recyclage effectif dans des conditions environnementales et sociales satisfaisantes ; - il mène, soutient et finance les études et la recherche et le développement en lien avec ses missions, en particulier en vue d'une diminution

Article Annexe

—

Si cette distance ne peut être respectée du fait de la géométrie du terrain sur lequel doivent être implantées les sondes, il conviendra d'augmenter la profondeur initiale de chaque sonde de 5 % pour toute diminution de la distance entre les sondes de

LEGIARTI000023732833

—

En dernier lieu, le vieillissement, notamment grâce à l'ambiance climatique continentale de la Bourgogne qui favorise une diminution relativement faible du titre alcoométrique, au développement des réactions d'oxydation du fait des importantes surfaces

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle. 9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle.

Article ANNEXE

—

décès prématuré calculées simplement par la différence entre l'âge de survenue des décès et l'espérance de vie moyenne de la population (par âge et par sexe) ; - une estimation de l'équivalent d'un nombre d'années de vie perdues en raison de la diminution

Article Annexe

—

Une diminution significative des incidents a été constatée. Au vu de ces résultats, ce dispositif sera étendu à 25 CEF supplémentaires.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

La recherche de cohérence dans le codage passe également par la connaissance des conséquences des pathologies présentes éventuellement chez la personne, pouvant expliquer ou pouvant faire suspecter l'existence d'une diminution de certaines activités.

LEGIARTI000048654978

—

3 - Autorisation préalable d'inclure des aides d'Etat ne remplissant pas toutes les conditions de l'article 28 du règlement dans les fonds propres de base de catégorie 1, en cas d'urgence Article 31 - Autorisation préalable pour la diminution

Article Annexes III et IV

—

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de gestion sont adoptées. Ces mesures sont détaillées dans le chapitre 2 de la partie relative à la mise en œuvre du plan de gestion pour la senne de plage.

Article Annexe I

—

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de réduction de l'effort de pêche sont adoptées immédiatement et progressivement.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

partie inférieure du champ 5 à 20 % Diplopie permanente dans le champ latéral 2 à 15 % Diplopie dans toutes les positions du regard sans neutralisation et obligeant à occlure un œil en permanence 23% Le taux sera minoré en cas de diminution

Article Annexe (suite)

—

Insuffisance respiratoire modérée : 10 à 20 % - soit syndrome restrictif avec CPT ≥ 70 et < 80 % des valeurs théoriques ; - soit syndrome obstructif (diminution du rapport VEMS/CV) avec VEMS ≥ 70 et < 80 % des valeurs théoriques ; - soit DLCO/VA ≥

Article Annexe II

—

Tableau 18 : degré de réalisation du bon état écologique d'un type d'habitat benthique à l'échelle d'une station selon l'évolution traduite par l'indicateur Benthoval Evolution de l'indicateur Benthoval Réalisation du bon état écologique Diminution

Article 78

—

même date, multiplié par le taux de taxe professionnelle de chaque collectivité ou établissement public retenu pour les impositions de 2009, dans la limite du taux voté pour les impositions au titre de l'année 2008 majoré de 1 % ; Diminuée : -de la diminution

Article 60

—

à celles perçues de la même société les trois années précédentes correspond à une évolution objective des responsabilités qu'il a exercées ou à la rémunération normale de ses performances au sein de cette société en 2018 et, d'autre part, que la diminution

Article Annexe

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 2 500 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 1 000 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

LEGIARTI000025048275

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 1 500 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

LEGIARTI000026872813

—

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Produits de fonctionnement 0 7900 Transferts de charges 0 9300 Diminution de stocks constatée en fin de gestion 0 9700 Produit brut des emprunts 0 9900 Autres recettes en capital 0 Total des recettes 197 000 000 Fonds de concours 0 III

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