. ; Attendu que la société Redland s'est fait livrer du ciment en vrac par M.

D'ATHIS-MONS, société anonyme dont le siège social est ... à Athis-Mons (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1986 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit de la société CIMENTS

S..., au niveau des plaques de fibre-ciment, et plus particulièrement de part et d'autre des joints de jonction entre les plaques de fibre-ciment ; que l'origine de ces infiltrations a été confirmée par

« Lequel passage cimenté est indiqué par les lettres CAB sur un plan qui demeurera ci-annexé après avoir été certifié sincère et véritable par les comparantes et revêtu d'une mention d'annexe par le

Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendu les 16 janvier 1990 et 8 juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de : 1°/ la Compagnie industrielle de matériaux et enduits "CIMEX

Représentés par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 assistées de Maître Marie-Laurence DABBENE, avocate au barreau de Paris, toque : E269 INTIMEE SAS CIMENTS

avec du ciment gris alors que l'échantillon no2 dit "Couche beige" apparaîtrait comme "doublement anormal".

Cimenteries C.B.R. Cementsbedrijven N.V. e altri contro Commissione della C.E.E. # Cause riunite 8 a 11-66.

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, 15 NOVEMBRE 1961) QUE LA SOCIETE SAMAT, RECEPTIONNAIRE D'UNE CARGAISON DE 10000 SACS DE CIMENT

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 février 1985 et 4 juin 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE DES CIMENTS FRANCAIS, dont le

Sur le moyen unique, pris de la violation des articles L 411.3 et R 411.1 du Code du Travail : Attendu que par assignation du 25 juillet 1980, la société des Ciments Français a introduit une demande

attaqué (Bordeaux, 24 novembre 2010) que la société Everite a installé en 1917 à Bassens sur un terrain de vingt-neuf hectares et exploité jusqu'en 1986, une usine de fabrication de produits en amiante-ciment

nécessité de travaux destructifs, mais cela n'exclut pas des opérations de démontage ou d'ouverture de trappes ; or, l'on accède au grenier par un trappe visible et la présence de plaques de fibro ciment

électrique et le non-fonctionnement de certaines prises ne permettaient pas d'assurer un éclairage suffisant et en toute sécurité et que l'obstruction complète de l'évacuation de la douche par des dépôts de ciment

Dans le cas de murs de pierre, les enduits seront réalisés à la chaux (contenant au maximum 10% de ciment prompt naturel) et le cas échéant, en cas de travaux de réfection, les enduits ciment seront déposés

Cette construction, qui repose sur des plots en béton cimentés au sol, porte une signalétique " surfingréunion.com ", " surf ligue réunion " et " fédération française de surf ".

à la société Cementis Mayotte de lui verser à titre de provision une somme, arrêtée au 31 décembre 2022, le cas échéant à parfaire, de 671 499,99 euros pour redevance de passage pour le pompage de ciment

professionnelles et l'inscription dans la liste des travaux susceptibles de provoquer cette maladie de la manipulation et de l'utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication de l'amiante-ciment