adjacents aux dits escaliers, locaux privatifs qui devaient être, par échanges ou achats, incorporés aux parties communes.

CHALAIS BOIS MENUISERIES ESCALIERS CHARPENTES ----------------------- DU 09 OCTOBRE 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE

[G] [M], domicilié chez Mme [I] [N], [Adresse 2], 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

l'application de la loi pénale plus douce, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard Y... coupable de délit d'homicide involontaire et l'a condamné de ce chef

extérieurs, de terrassement (sous escalier) et de construction (cloison de séparation provisoire nouvelle entrée et mur de séparation intérieure sur extension nouvelle construction) d'un montant de 42

de maintenir les requérants à bord durant l’escale dans ce port ainsi que durant «   les éventuelles escales en France   ».

Le 3 décembre 2011, à la descente d’un escalier roulant, la requérante eut la jambe happée par le mécanisme.

ASSURANCES SOCIALES DE TOUTES LES PERSONNES SALARIEES OU TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS; ATTENDU QUE L'URSSAF DES BOUCHES-DU-RHONE A NOTIFIE LE 24 MARS 1970 A ESCALLIER

copropriétaire des lots lui appartenant, elle ne pourrait, par application des dispositions de l'article 10 de la loi du 10 juillet 1965, être soumise aux charges générales relatives à l'entretien des cages d'escalier

et l'indemnité de retard; Qu'en statuant ainsi, alors que le coût de reprise de l'escalier avait déjà été imputé par l'expert, pour calculer la somme due par Mme X... à la société Antunès, la cour

B a déclaré avoir perçu les sommes de 6 283 euros, 4 492 euros et 3 444 euros correspondant aux découchés en escale au titre des années 2015, 2016 et 2017.

contre Iris DAUNASSANS et la PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES, dite P.F.A., son assureur, et tendant au payement de diverses sommes en réparation du préjudice consécutif à la chute faite dans les escaliers

U... de ce chef ; que le premier juge a en revanche exactement débouté M.

E..., brigadier chef, et par deux autres de ses collègues ; qu'alors que les policiers inspectaient la cour, M.

X... du chef de détention d'arme et de substances illicites découvertes dans un local technique et un véhicule automobile, sur la seule détention, au demeurant contestée, de clés permettant l'ouverture

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 8 OCTOBRE 2025 L'association Escale

en montant les escaliers.

COUR : PONZO X... né le 19 Avril 1943 à SAN DONATO DU NINEA (ITALIE) de PONZO Maria de nationalité française, marié Installateur en bâtiment demeurant E.A.E. la Tuilerie 12 rue des Perches 77500 CHELLES