ces nouvelles fonctions consistaient en la vérification et la relecture des produits accompagnées des suggestions pouvant en améliorer la qualité, d'autre part que la salariée bénéficiait d'une augmentation

l'arrêt de déclarer irrecevable l'action en responsabilité qu'elle avait formée contre la banque au titre d'un manquement à son devoir de mise en garde et de la condamner à payer certaines sommes augmentées

sur le versement d'une prestation compensatoire, alors même que l'exposante sollicitait la confirmation du jugement en ce qu'il avait débouté Monsieur [X] de sa demande en divorce et demandait l'augmentation

Ainsi, les salaires forfaitaires versés en contrepartie de 46 heures de travail hebdomadaire seront les salaires des adjoints chef de magasin et des chefs de magasin augmentés de l'augmentation générale

maintenir sa compétitivité face à la concurrence, dont les coûts sont plus faibles, la cour d'appel a violé les articles L. 122-14-2, L. 321-1, L. 321-2 et L. 321-6 du Code du travail ; 3 / que l'augmentation

immeuble appartenant à la SCI Le Relais de Vellinus (la SCI), en vertu d'un bail conclu le 20 janvier 2008, chacune de ces trois sociétés ayant les mêmes associés ; qu'un avenant du 15 septembre 2008 a augmenté

société MPG, d'un certain nombre de fournisseurs et d'où il résultait que cette personne avait été amenée à demander à ses fournisseurs des commissions importantes en leur disant qu'ils pouvaient augmenter

constaté qu'au lieudit "Les Camus", à Roquebrune-sur-Argens, était en cours d'édification une construction non conforme au permis de construire délivré, les modifications opérées entraînant une augmentation

Y..., soit 700 parts devenues 700 actions, et à condamner ce dernier à une restitution en nature de ces actions, avec les dividendes y attachés, alors, selon le moyen : 1 / qu'en cas d'augmentation

de la loi du 6 juillet 1989 ; que le 6 septembre 1989, la SCI a adressé un congé-réitération d'offre de renouvellement ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande d'augmentation

autorisé la vente, sans méconnaître, en violation de l article 1351 du Code civil, l autorité de chose jugée attachée à cette décision ; alors, d autre part, que le juge ne pouvait déduire de la seule augmentation

de capital annoncée pour 12 000 000 francs en février 1996, a été réduite en juillet 1996 à 2 000 000 francs non totalement libérés et qu'aucune précision n'est fournie sur une nouvelle augmentation de

X... avait fait valoir que c'était manifestement à tort que le tribunal avait estimé qu'elle ne justifiait pas avoir contesté par écrit les augmentations de tarifs de la société Elidis dès lors qu'à deux

le devis quantitatif initial de l'entrepreneur sans recueillir son accord, comportement qui a eu pour conséquence de créer des difficultés entre les différents intervenants sur le chantier et d'en augmenter

à payer à la société Intrek une certaine somme au titre de factures des 26 novembre 2020, 28 juin et 14 octobre 2021, 22 mars, 19 septembre, 7 et 21 octobre et 10 novembre 2022 et 30 janvier 2023, augmentée

Mme [K] fait grief à l'arrêt de rejeter la fin de non-recevoir tirée de la prescription et de la condamner à payer à la banque la somme de 47 607,14 euros augmentée des intérêts conventionnels à compter

E... et de l'augmentation du capital social, que prétendant la condition suspensive réalisée et invoquant l'article 28 des statuts de la société selon lequel "les décisions collectives d'associés s'expriment

domicile par la société Omnium conseil, ont conclu un contrat de réservation de divers lots d'un immeuble, puis les ont acquis en l'état futur d'achèvement de la société La Timonière, selon acte authentique