X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen, d'une part, que la filière 7 à laquelle il appartient s'analyse au plan national et non au plan régional ou

moyen, d'une part, que le juge de référé est le juge de l'évidence, de sorte que la formation de référé qui se prononce sur un problème de revendication de qualification professionnelle qui suppose une analyse

prononcé de cette mesure, alors, selon le pourvoi, d'une part, que, tenus de motiver leur décision, les juges doivent indiquer sur quels éléments de preuve versés aux débats contradictoires et par eux analysés

rejeté sa demande en dommages-intérêts pour rupture abusive du contrat de travail et méconnaissance de l'obligation de loyauté jusqu'à son terme, alors, selon le moyen, que les juges du fond doivent analyser

l'existence d'une faute du prêteur et d'un préjudice consécutif à cette faute, de sorte qu'en se déterminant, par motifs propres, pour la raison que la privation de la banque de sa créance de restitution s'analyse

; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que "l'expertise de détermination de l'âge physiologique de monsieur [K] déposé le 8 avril 2022 concluait que la confrontation des différentes données analysées

août 2016 ; Attendu que, selon ledit article dans sa rédaction susvisée, alors en vigueur, le conducteur, qui a fait l'objet d'un dépistage de l'usage de stupéfiants s'étant révélé positif ou d'une analyse

Martin, qui conduisait un véhicule en état alcoolique, a été soumis à une épreuve de dépistage en vue d'établir l'usage de produits stupéfiants, laquelle s'est avérée positive ; que l'analyse sanguine

interprétation ( ) parfaitement cohérente » en relation avec la nature du revenu versé au salarié licencié ; qu'en statuant de la sorte, tandis qu'il résultait de ses propres énonciations fondées sur une analyse

pas à l'origine de la mort de la jument.. ; "alors que, d'une part, pour déclarer la marchandise impropre à la consommation, la cour d'appel ne pouvait se fonder seulement sur les résultats d'une analyse

. ; "aux motifs qu'il apparaît à la Cour que le tribunal a conclu à juste titre après une analyse minutieuse de l'ensemble des pièces du dossier que la preuve des faits de vol reprochés à Claude Y..

lui est présentée par l'Administration et met la Cour de Cassation en mesure de vérifier le sérieux du contrôle auquel il s'est livré en rédigeant lui-même sa propre décision faisant apparaître son analyse

du contenu de cette lettre, la cour d'appel n'a pas satisfait à l'obligation résultant de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, en outre, qu'en se bornant à faire état sans en analyser

alors qu'en retenant à l'encontre du mari, qui le contestait formellement, le grief de violences au seul visa des pièces versées aux débats, sans préciser de quelles pièces il s'agissait et sans les analyser

au jugement d'avoir limité le montant de l'indemnité de congés payés alors, selon le moyen, que le conseil de prud'hommes en refusant de faire droit à la totalité de sa demande, a fait une inexacte analyse

son épouse ; Sur le second moyen : Attendu que M. et Mme Y... font grief au jugement d'avoir ordonné leur radiation de la liste électorale, alors, selon le moyen, qu'en statuant ainsi, sans analyser

brièvement, les demandes et prétentions des parties et, d'autre part, en ne motivant pas sa décision autrement que par une simple référence aux documents de la cause, non énumérés, ni rapportés, ni analysés

Pierre la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant le 20 décembre 1988 et réalisées le 27 décembre 1988 par le Laboratoire Burckel ; Attendu que le directeur