. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 12-66.

[O] [K] (Me William TAIEB) C/ BPCE ASSURANCES (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

. # William Dowling contra Irlanda, Attorney General y Minister for Agriculture and Food. # Petición de decisión prejudicial: Supreme Court - Irlanda. # Tasa suplementaria sobre la leche. # Asunto C-85

Mais considérant que Monsieur William X... présent depuis 16 ans au sein de la société n'a jamais eu le moindre reproche pour la discipline ou pour son travail.

RG N : 12/ 00917 AFFAIRE : William X...

d'appel a privé sa décision de toute base légale ; " alors, enfin, que la cour d'appel a confirmé le jugement qui se réfère, dans ses motifs (p. 6, paragraphes 3 et 4), aux bulletins de paye de Williams

William D..., domicilié [...] , 7°/ M. Joël E..., domicilié [...] , 8°/ M. Patrick F..., domicilié [...] , 9°/ M. Philippe G..., domicilié [...] , 10°/ M.

: Assignation du : 05 Mai 2023 INCOMPETENCE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me William

est à Chalons-sur-Marne (Marne), zone industrielle Saint-Martin sur le Pré, en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1991 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 18/ la société anonyme William

William Y...

d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 8 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Arnaud X..., des chefs d'importation de vidéogrammes sans autorisation et contrefaçon, et contre William

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier

AUX EAUX-DE-VIE PROVENANT EXCLUSIVEMENT DE LA FERMENTATION ALCOOLIQUE ET DE LA DISTILLATION DESDITS FRUITS " ; ATTENDU QUE X..., DISTILLATEUR, A FABRIQUE ET VENDU SOUS LE NOM D'EAU-DE-VIE DE POIRE WILLIAM

en la personne de son représentant légal, son gérant, Monsieur [D] [C] [O], inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 401369517, dont le siège social est situé [Adresse 1]., représentant : Me William

Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William

Jean-William DUMONT, greffier DECISION Vu l’article 394 du Code de procédure civile selon lequel le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l’instance, Vu

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...David William né le 02 Octobre 1982 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de Y...William et de X...Florence Saisonnier Marié deux enfants De nationalité française

inobservation des règlements reprochés" ; "toutefois, si le comportement fautif de Christophe Y... est la cause initiale de la chaîne d'accidents qui a suivi, la gravité des blessures est à imputer à William